Mutuelle MACIF Madame Béatrice A... épouse B...

BERNARD, QUI CIRCULAIT EN SENS INVERSE ET A VIVE ALLURE, EST VENUE HEURTER L'ARRIERE DU CAMION ; QU'AU COURS DE CETTE COLLISION X...

Bernard A..., COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : M. Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M.

CGRM [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Maître Dimitri COUDREAU, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substitué par Maître Bernard SOUTHON de la SCP SOUTHON BERNARD ET AMET-DUSSAP ANNE, avocat

Madame Maria Y...

COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 26 Juin 2008 ------------------------- F. C. / I. L. Sendrina X... C / José Maria Y...

Bernard O..., demeurant ... ;- n° 134497, présentée par M.

Par ordonnance du 1er juillet 2022, le juge des référés a, sur les demandes de M.

Vu la requête, enregistrée le 17 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. Bernard D, demeurant ... ; M.

Bernard X demeurant ... ; M.

X..., Léon Ferré, demeurant 20, allées des Rossignols à Lambersart (Nord), 4°/ Mme Maria, Valérie E... épouse I...

, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : KAHN JeanFrançois, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 15 juin

RG N : 12/ 00848 AFFAIRE : Mme Maria da Conceiçao X... épouse Y... C/ M. Gilles Bernard Y...

C / Maria Augusta Y... épouse X...

-LESCAT-MERLE SARL LE MARIGNAN Maria d A... B... veuve C... Jean-Louis C... Marie-Thérèse D... Arlette E... représentés par Me Bernard DE LAMY Annette épouse Z...

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la direction des postes, dont le siège est à Alençon (Orne), rue Odolant Desnos, en cassation d'un jugement rendu le 29 juillet

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Neyron, aux sociétés Bouilhol Ramel et Bernard, Ecotope et Mutuelle des architectes français, et à l'expert.

Y, le Tribunal de Commerce de LYON, par un jugement du 21 juillet 1999, actuellement déféré à la Cour, a constaté que Madame Françoise X, ainsi que Monsieur Bernard Y, n'avaient pas réglé le montant de

Maria A... épouse Z... ------------------- ARRÊT no 799 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le dix sept Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président

2006 à juin 2008), qu'il devait percevoir à compter du 1er juillet 2008, ce qui lui cause un grave préjudice financier complémentaire.