Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux, par une décision du 21 décembre 2022, a désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Sans tenir compte des travaux de reprise, l'expert a évalué la maison à la somme de 60. 000 euros.

APPELANT Monsieur [P] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me David MASSON, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE E.U.R.L.

Karim né le 10 Septembre 1983 à SIDI Z... (ALGERIE) de Ameh Chir et de A...

application des dispositions des articles 810 et 953 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 février 2026,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Karine

Vu l'appel de cette décision interjeté le 12 octobre 2006 par Karine X....

Greffier lors des débats : Madame Sylvie MASSOT.

alinéa 1er, du décret du 31 juillet 1992 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 30 juin 2006 la société Simga a fait inscrire une hypothèque judiciaire provisoire sur un immeuble appartenant à Karine

X..., domicilié [...]                                             , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2016 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme Karine

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

L'entreprise Karen B a présenté un recours gracieux contre cet arrêté le 27 novembre 2020, qui a été rejeté par une décision du 5 janvier 2021.

par Me Karen MENAHEM-PAROLA, avocat au barreau de MONTPELLIER, Me Isabelle VIREMOUNEIX, avocat au barreau de NIMES DEFENDERESSES S.A.

Karine P... ne s'était jamais occupée.

valoir sur le montant de la subvention qu'il a obtenue dans le cadre du dispositif dénommé " MaprimeRenov' " à raison du remplacement d'une chaudière au fioul par une chaudière à granulés dans une maison

provision d'un montant de 4 000 euros à valoir sur le montant de la subvention qu'il a obtenue dans le cadre du dispositif dénommé " MaprimeRenov'" à raison de l'installation d'une pompe à chaleur dans une maison

M. et Mme [X] ont obtenu un permis de construire, délivré le 9 mai 2022, par la commune de [Localité 8], les autorisant à édifier une maison individuelle avec piscine.

Le retrait partiel de Mme Karin A... épouse séparé de M. Léon B..., M. Léon B..., M. Stéphane B..., Melle Anne B..., M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 juin 2010), qu'en 1999 et 2000 Mmes Valérie et Karine X..

A compter du mois de septembre 2007, c'est Mme Sihame X...qui a travaillé au domicile des époux Y...en qualité d'employée de maison.

maison.