Besançon (l'administration) une demande de remboursement des droits d'accise acquittés en 2016, 2017 et 2018 sur des produits qu'elle a ensuite expédiés en Roumanie ou au Luxembourg ou a exportés à Hong Kong

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 août 2023, la société Koesio Corporate It, de nom commercial « Koesio », représentée par Me Givord, déclare ne pas s’opposer à l’expertise sollicitée par le

exercice Madame [S] [W], non comparante représentée par Madame [M] [K], chef du service relations-usagers, munie d'un mandat écrit, ET DÉFENDERESSE : Madame [U] [Y] demeurant 31 rue du Général Koenig

Michel WACHTER, président de chambre et par Mme Fabienne ARNOUX, greffier lors du prononcé. ************* La SAS Koesio Est, anciennement dénommée Koesio Bourgogne Franche-Comté (la société

d'allocations familiales (CAF), dont le siège est rue Gabriel Péri, 33078 Bordeaux Cedex, 3°/ de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DRASS), dont le siège est Terrasse Général Koenig

La société LPG a immédiatement cédé à la société Koesio Asset Management la propriété du matériel et la créance de loyer, en accord avec Madame [C].

Le désistement d’instance de la société Heliaq venant aux droits de la société Koesio Corporate Technologies est pur et simple et rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Natal, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Hong Kong

Michel WACHTER, président de chambre et par Mme Fabienne ARNOUX, greffier lors du prononcé. ************* La SAS Koesio Est, anciennement dénommée Koesio Bourgogne Franche-Comté (la société Koesio

Article 3 : L'EHPAD " Les mille sources " versera la somme de 1 500 euros à la société Koesio Aquitaine au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Prétentions et moyens de la société Koesio Aura Telecom : Aux termes de ses dernières écritures notifiées par voie dématérialisée le 17 octobre 2023, la société Koesio Aura Telecom demande à la cour

Denizot, rapporteur public ; - et les observations de Me Richard, représentant la société Koesio Grand Est, et de Me Tadic, représentant la commune d'Audun-le-Roman.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que sur instruction de la société Vinyard Ltd (le donneur d'ordre), la banque China ans South sea bank Ltd Hong-Kong

KOESIO par la même occasion. » En réponse la société NOVAPAGE sollicite l'envoi des factures trimestrielles de KOESIO impayées (30 juin 2023 et 30 septembre 2023) et adresse, en retour, 3 chèques à l'ordre

  Kurt Konig. 9.     Kurt Konig était un ressortissant allemand qui travaillait pour l’entreprise de restauration desservant les commissariats de police à Londonderry.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 août 2024, la société Koesio Corporate Technologies, représentée par Me Cheneval, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’avis des sommes

Gironde, demeurant 31, rue de Cursol à Bordeaux (Gironde), 38/ la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Bordeaux, dont le siège est quartier Hôtel de Ville, terrasseénéral Koenig

présentée sur le fondement des dispositions de l'article L. 411-2 du code de l'environnement, qu'elle lui a adressée, le 20 décembre 2021, en vue de la construction d'un immeuble situé 8, rue du Maréchal Koenig

En dépit de plusieurs relances ces factures n'ont pas été réglées à ce jour selon la société Koesio Groupe.

Marc F..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), avenue du Général Koening, domaine Brunet, 15 / de Mme Marie Laurence M..., épouse F..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), avenue