AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Koenig, dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Pharmacie Koenig, dont le siège social est

B..., demeurant ... (16e), 3 / de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, dont le siège est à Paris (15e), ..., 4 / des établissements Koënig, dont le siège est à Paris

Madame Koenig a occupé un tel emploi au cours des trois dernières et l’activité qu’elle souhaite entreprendre est une activité lucrative dans un organisme de droit privé.

Madame Koenig occupe un tel emploi et l ’activité qu’elle souhaite entreprendre est une activité lucrative dans un organisme de droit privé .

X... fait grief au jugement d'avoir mentionné que le Tribunal était composé pour des débats et du délibéré de Mme Koenig, président, et de MM.

SUR LA SECONDE BRANCHE DU MOYEN UNIQUE : VU L'ARRETE DU 18 NOVEMBRE, 1966 ALORS EN VIGUEUR ; ATTENDU QUE KOEING, DOMICILIE A SELESTAT (BAS-RHIN), A SOUSCRIT AUPRES DE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GENERALES

[DL], ressortissant français agissant sous couvert de la société NFT Investment ayant ouvert un compte auprès de la société HSBC Hong Kong and Shanghai Banking Corporation Limited (HSBC Hong Kong), ayant

.- Mandataire liquidateur de Societe EUROPEENNE DE DESOSSAGE KOEING ...

relative à la prise de contrôle de la société Koesio Corporate Technologies par la société Koesio Groupe

X..., selon laquelle la prise de contrôle par le groupe Koenig et Bauer de l'entreprise Planeta, fournisseur d'Ofmag, avait figé l'activité de la société, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences

Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de Mme X..., Mlle Y..., la SA Koenig, Mme A et M.

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 juillet 1986), que la société Novissima (la société) a importé en France des marchandises en provenance de Hong Kong

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Koenig levage manutention, société anonyme, ayant son siège social ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Koenig levage manutention, société anonyme, ayant son siège social .

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Nouvelle de diffusion PHK, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / la société Paris Hong Kong

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Koenig levage manutention, société anonyme, ayant son siège social .

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Koenig levage manutention, société anonyme, ayant son siège social .

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Koenig levage manutention, société anonyme, ayant son siège social .

son équivalent; que, le 10 décembre 1991, elle a souscrit deux acquis-à-caution en garantie de son obligation de réexportation, en indiquant, comme lieu de destination de l'alcool, les établissements Konings