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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2001001_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 janvier 2020, le pôle de santé Léonard de Vinci, représenté par Me Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis de somme à payer du
Source officielleciv1
60794bba9ba5988459c43cbd
3 mai 1978
3 mai 1978
.., CITOYEN DES ETATS-UNIS, DOMICILIE A MOUANS-SARTOUX (ALPES-MARITIMES), EST DECEDE LE 28 MAI 1972 ; QUE, PAR TESTAMENT DU 16 OCTOBRE 1970, IL AVAIT LEGUE CERTAINES SOMMES D'ARGENT A SON FRERE LEONARD
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405545_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2024, et un mémoire enregistré le 3 février 2025, la société Pôle Santé Léonard de Vinci, représentée par Me Simonneau, doit être
Source officielle2ème chambre
DTA_2200709_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
deux postes de conversion sur un terrain situé sur le territoire de la commune de Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne).
Source officielleContestations Honoraires
62d649abaa6a2f06030d27fe
18 juillet 2022
18 juillet 2022
La société [U] Lépinay soulève l'irrecevabilité du recours de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210438
8 juin 2017
8 juin 2017
Léonard A..., M. Léo D..., a lui-même témoigné que « alors que M. Léonard A... parlait vertement à l'individu, la laisse qui tenait le chien s'est tendue et l'homme est tombé en arrière » ; que si M.
Source officielleJurid. Premier Président
64a3b8a36523a105dba2b04f
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Par actes des 17 et 18 novembre 2022, la société Léonard de Vinci a assigné la société [X] et Naima et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00869_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Etablissements Leonard DRM ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJEX
678184676d34da2cbdcdd12d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DOSSIER N° : N° RG 23/07935 - N° Portalis DB3R-W-B7H-Y3MW AFFAIRE : Syndicat DES COPROPRIETAIRES LE LEONARD DE VINCI situé [Adresse 2] représenté par son syndic la société HOMELAND, ayant son siège [Adresse
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04513_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Léonard Immobilier a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels
Source officielleContestations Honoraires
626a2f7c71469e057d789b45
27 avril 2022
27 avril 2022
Trois factures d'honoraires ont été émises par la société Honhon Lepinay pour un total de 2 473,97 euros HT soit 2 968,76 euros TTC. Contestant ces factures, M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2502451_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
; 2°) d’enjoindre à la commune de Saint-Léonard-de-Noblat, sur le fondement de l’article L. 911-1 du code de justice administrative, de réexaminer sa demande dans un délai de quinze jours, en tenant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303321_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Par la présente requête, le Pôle de santé Léonard de Vinci demande l’annulation de cet avis des sommes à payer.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2505496_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
C A au lycée Léonard de Vinci de Calais. M.
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403ca7
11 février 1998
11 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° H 94-45.439, K 95-45.377 formés par la société Parfums Léonard, société anonyme, dont
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f7
28 mai 2013
28 mai 2013
Cette décision a été notifiée à Mme X... le 28 décembre 2010 et à la Clinique Saint Léonard le 22 décembre 2010.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02608_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête du Pôle de santé Léonard de Vinci est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2300236_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête en référé, et des pièces complémentaires enregistrées le 16 février 2023, la commune de Saint Léonard de Noblat (Haute-Vienne) demande au juge des référés,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01650_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
La société anonyme " Pôle de Santé Léonard de Vinci " exploite un établissement de santé privé à but lucratif, situé à Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire).
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035c27ad0696a29d073acf6
3 mars 2016
3 mars 2016
* La société Léonard de Vinci - LDV - gérée par monsieur [G] et la sarl Léonard de Vinci II - LDVII - dont monsieur [G] est associé, ont eu recours aux services du cabinet d'expertise comptable
Source officiellePage 6 sur 99