COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 17 AOÛT 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 septembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

née le 13 décembre 1982 à LA ROCHE SUR YON (85000) ... 85430 LA BOISSIERE DES LANDES Comparante, Assistée de Me Gwenaëlle PRIOU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON placée sous le régime de l'hospitalisation

Séverine DUVERGER, greffier, avons rendu le vingt neuf décembre deux mille quinze l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de LA ROCHE SUR YON

VALIDITE DU CONGE POUR QUELQUE MOTIF QUE CE SOIT ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LEBAS, EXPLOITANT DE BIENS RURAUX ET PROPRIETAIRE D'UNE AUTRE PARCELLE LOUEE A YON

prononcé, de Patricia RIVIERE, greffier, avons rendu le treize avril deux mille seize l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de LA ROCHE SUR YON

VAPOFREJUS ENSEIGNE VAPOSHOP Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2025 à : - Me Laura GRIMALDI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Yoan ERNEST, avocat au barreau

Yoan a d'ailleurs attesté par écrit de l'existence de manoeuvres plus ou moins honnêtes de la part de Madame X... qui aurait tenté de récupérer l'intégralité du puits alors que la limite de propriété passe

Guy X...qui assumait la charge de l'enfant, Willy X...né le 19 mai 1984 et Yoan X...né le 27 août 1986, a régulièrement perçu pour ceux-ci des prestations familiales auxquelles il pouvait prétendre au

Conformément aux articles R. 93 et R. 93-2 du code de procédure pénale, les dépens seront laissés à la charge de l'État.

PART, ET : Etablissement CPAM DE LA VENDEE 61, rue Alain 85931 LA ROCHE SUR YON CEDEX 9 non comparant Monsieur Frédéric Z... ...

(Val-de-Marne), en cassation d'une décision rendue le 12 février 1992 par la commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon, au profit : 1 /

aux débats les pièces d'état civil des enfants portant mention de la reconnaissance par leur père, ainsi que les parties à formuler leurs observations sur l'exercice de l'autorité parentale quant à Yohann

Yoan HIBON GREFFIER : M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X..., née Laura A..., agissant en qualité de tutrice légale de son fils mineur, Yohan

PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 4] [Localité 3] non comparant Monsieur [K] [F] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 02 Avril 2026, en audience publique, devant Yoan

de NANTES DÉFENDERESSE D'AUTRE PART Société SMA SA, dont le siège social est sis [Adresse 6] Rep/assistant : Maître Yohan VIAUD de la SELARL PARTHEMA AVOCATS, avocats au barreau de NANTES Société

Il a contesté également la place laissée à son père et à son frère, qu'il a indiqué ne plus voir depuis plusieurs années.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LA ROCHE SUR YON J U G E M E N T X... le 4 MARS 2003 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré et du jugement, Monsieur LAPEYRE Y... ayant fait rapport à Monsieur Z..

s'entendant du chiffre d'affaire remisé net moins le prix de revient usine Algotherm/Avance sur rémunération : 50 000 francs par mois/Promotion Algotherm (échantillons et PLV) : à définir/Supervision : Laurent Yon

Suivant Déclaration d' appel du 10 avril 1998 d' un jugement rendu par le Conseil de Prud' Hommes de LA ROCHE SUR YON, le 1er avril 1998.