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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch1 Cab3 Référés
69a1415dcdc6046d47e3d2a6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[B] dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Laurence BROSSET de la SELARL SELARL BROSSET - TECHER Avocats Associés, avocats au barreau de PARIS S.A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00593
16 mars 2016
16 mars 2016
Cela nuit au travail de vos collègues, leur investissement vocal et musical devant être plus important, ainsi qu'à l'exigence de qualité du travail artistique des spectacles présentés par l'Opéra de [Localité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10528
23 mai 2017
23 mai 2017
Laurent Z..., le nouveau dirigeant, s'est montré agressif, voire injurieux envers plusieurs salariés dont M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01188_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2023, Mme A, représentée par Me Vocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision portant retrait
Source officielle1re chambre sociale
6319873551eeae4f1309d184
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Travail en équipe, circuit de téléphonie, serveur vocal interactif, utilisation de la plateforme sinistre à bon escient sont autant de leviers qui vont également alléger la charge de travail.
Source officielle1ère Chambre
628732dcc1d4e9057d612c56
25 avril 2022
25 avril 2022
appel du jugement rendu le 18 février 2021 par le tribunal judiciaire d' Epinal ; - confirmer le jugement rendu le 18 février 2021 par le tribunal judiciaire d'Epinal ; - condamner Madame [C] Denis-Voisard
Source officielleTrib. de Commerce
69b04360cdc6046d472b642d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
chaque numéro, la transmission d'un RIO authentique, lequel permet à l'opérateur receveur de s'assurer qu'il n'y a pas d'erreur de saisie sur le numéro ; * Pour les numéros mobiles, unique serveur vocal
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6791dfff1c87724b5e69d9a3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Madame Laurence de SURIREY indique que l'arrêt sera prononcé le 22 janvier 2025 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
67ef6c7c9a9834ffd825facf
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller,
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60377f53265c295acce35c8a
13 mars 2015
13 mars 2015
la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro B 479 622 326 Représentée par Me Laurent
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fdb2410e7ed44b8dbf9dbf9
4 avril 2019
4 avril 2019
Lille APPELANTE Société John Bean Technologies AB, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] (Suède) représentée par Me Marie-Hélène Laurent
Source officielleCour d'Appel
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19 décembre 2007
19 décembre 2007
à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 DECEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10147
21 mars 2018
21 mars 2018
Laurent Z..., domicilié [...] , pris en qualité de séquestre du prix du fonds de commerce d'officine de pharmacie sis [...] ,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05705
16 décembre 2015
16 décembre 2015
Laurent, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69fc2342cdc6046d47e16b91
28 avril 2026
28 avril 2026
Lors du délibéré : Madame Laurence DUVALLET, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Madame Lucie MOREAU, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
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26 juin 2012
26 juin 2012
APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 32 rue Louis Gain 49937 ANGERS CEDEX 9 représentée par monsieur Laurent MERIT, muni(e) d'un pouvoir spécial INTIMEES : Société
Source officielleDELIBERES CONTENTIEUX GENERAL
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
capital de 5.000 euros, immatriculée au RCS de, [Localité 5] sous le numéro 532 671 229, ayant pour siège social, [Adresse 1] à, [Localité 6], prise en la personne de son gérant, Représentée par Maître Laurent
Source officielle8ème chambre
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2 octobre 2024
2 octobre 2024
publique : 03 Septembre 2024 Date de mise à disposition : 02 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - LAURENT
Source officiellePS ctx protection soc 3
6633da35c0d3e3fe99d177c0
2 mai 2024
2 mai 2024
GENERAL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Amy TABOURE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Laurent
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
67f43d104e0040aa37364ae1
7 avril 2025
7 avril 2025
numéro C-2024-000149 du 21/07/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 16]) représentée par Me Lise RISSER, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 16 substitué par Me William LAURENT
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