Y..., la société Y... archives généalogiques ainsi que les SCP de notaires Guilbaud-Lemaréchal-Morel et Lefebvre-Reutin en nullité du document du 18 mars 2004 ; que l'Etat d'Israël est intervenu volontairement

réaliser un groupe de soixante douze pavillons, sous la maîtrise d'oeuvre du bureau d'études techniques (BET) Schema, assuré par la Société Generali France assurances, notamment par la société Jean Lefebvre

qualifié pour signer un jugement avec le greffier l'un des juges qui en ont délibéré ; Attendu, selon les mentions de l'arrêt attaqué, que la cour d'appel était composée lors du délibéré par Mme Lefèvre

X..., qui avait attrait en justice le 23 mai 2002 son employeur la maison de retraite Charles Lefèvre aux fins de requalification de contrats à durée déterminée en relation de travail à durée indéterminée

Z... a apporté une lettre écrite, datée du même jour et signée par Corinne A..., son épouse, portant remise de l'offre de prêt à l'étude notariale Lefeuvre Ginisty, Fil et B... où un employé de cette étude

Z..., D..., B..., Y..., E..., C..., X..., A..., Cleve, Deledalle, Lefebvre, Fonteyraud, Pattyn, Varras, Honoré et Martin le permis de construire du 31 mars 1983 et le permis modificatif du 29 décembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Jean Lefebvre, société anonyme, dont le siège est ...,

Sur le pourvoi n° D 99-30.092 formé par la société Entreprise Jean Lefèvre Sud-Est, société anonyme, dont le siège est ..., représentée par son président-directeur général, M.

porteurs ; qu'il considère qu'aucun document ou plan répondant aux exigences de cette fiche de sécurité n'est versé aux débats, mais seulement de simples fiches d'exécution élaborées par M.

Christian CMS BUREAU FRANCIS LEFEVRE Me B...

d'occupation des sols consacré aux stationnements exigeait pour les constructions à usage d'habitation : - au moins une place de stationnement par logement de moins de 60 m² de surface de plancher hors

l'Etat le versement à Me Lefevre d'une somme de 800 euros.

de "partage des biens mobiliers se trouvant dans la maison de Scherwiller" et avait mis fin à l'indivision mobilière ayant existé entre Melle Hélène X... et Mme Marie X..., veuve Y..., de sorte que Lefevre

rendu le 27 novembre 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section B), au profit de la Caisse d'épargne de Basse-Normandie, dont le siège est ..., ladite Caisse intervenant au lieu et place

La demande de la société Tharel Lefebvre tendant à écarter l'exécution provisoire du jugement déféré doit donc être déclarée irrecevable.

[D] [V] Représentant : Me Eric TARLET de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Madame Sandrine LEFEBVRE, Présidente de chambre, magistrat

un contrat-type joint en annexe ; que les fonds de commerce Edition Arcole et Intégration Arcole, exploités par la société Ares, ont été repris successivement par la société De Gamma et la société Lefebvre

Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la COMMUNE D'EAUNES, de Me Roger, avocat de la société Etudes Constructions et Entreprises (ECE) et de Me Boulloche, avocat de la SCP d'architectes Lefebvre-Lefèvre

résultait d'une mauvaise exécution ou d'une modification spontanée des plans de construction de la part de la société Moretti, tout en constatant que le plancher avait été construit à la cote 210,09 m

société Bernard Kieffer développement (la société BKD), créée afin de réaliser un golf sur le territoire de la commune d'Obernai, la société Strasal, et la société Roehrig, devenue la société Jean Lefebvre