ROCHELEMAGNE, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat plaidant DÉFENDEUR : Monsieur [D], [O], [F], [Y], [M] [Adresse 1] [Localité 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Olivier LEFRANCQ

pourvoi formé par Mme Elisabeth X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Soekami-Lefrancq

X..., Y..., Z... et A..., salariés de la société Transports Pezzini Lefranc, placée en redressement judiciaire le 2 juillet 2004 et reprise à compter du 2 mai 2005, selon plan de cession totale, par la

copie dossier le extrait [9] le date récepissé demandeur : date recepissé défendeur : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE PRESIDENT: Madame Carole LEFRANC

Parra, C..., D..., F..., Freville, I..., Lefrançois, Jean J..., Jean-Pierre J..., L..., M..., P..., Q... et Mmes Z..., H... et O...

chambre), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de la Résidence Apollo, dont le siège est ..., pris en la personne de son syndic en exercice, la société à responsabilité limitée Cabinet Lefrançois

représentée par Me Morgan LE GOUES, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat plaidant CPAM DE [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 7] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Olivier LEFRANCQ

avocat plaidant DÉFENDEURS : Monsieur [B] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] défaillant Madame [K] [U] [Adresse 1] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Olivier LEFRANCQ

LE SUPER G Copie délivrée Le à Me MOULY Me LEFRANCOIS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL

DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHERBOURG EN COTENTIN, LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, en application des dispositions de l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, par Marie LEFRANCOIS

DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHERBOURG EN COTENTIN, LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, en application des dispositions de l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, par Marie LEFRANCOIS

DEUX SERVES Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LEFRANCOIS

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 octobre 2023 et le 31 janvier 2024, Mme B C épouse A, représentée par Me Catteau-Lefrançois, demande au tribunal : 1°) d'annuler

tous deux domiciliés [Adresse 13], 4°/ à la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment et des travaux publics (CAMBTP), dont le siège est [Adresse 4], prise en sa qualité d'assureur de la société Lefranc

Activité Partielle de Longue Durée COVID-19 LEFRANC SAS

VS/OC COPIE OFFICIEUSE EXPEDITION à -SELARL AVELIA AVOCATS -SCP LIERE-JUNJAUD-LEFRANC-DEMONT EXPEDITION TJ le 15 OCTOBRE 2025 COUR D'APPEL DE BOURGES

Accord d'entreprise Activité Partielle de Longue Durée Covid-19 Lefranc SAS

ZF FRANCE ISOFACADE [Adresse 1], [Adresse 7] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Olivier LEFRANCQ, Vice-Président DEBATS : Audience publique du 02 Décembre 2024

salarié du régime général Greffier Véronique GAUCI, lors des débats Amandine CAZALAS-LACASSIN, lors du prononcé DEMANDERESSE [7], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Gaëlle LEFRANCOIS

mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 Laurène POTERLOT, Juge de l’Exécution au Tribunal judiciaire de CAEN, Assistée lors des débats de Sophie LEFRANC