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15 178 résultats pour « Leperlier-Leroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01395

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

[N] indiquant que le salarié effectuait 39 heures de travail hebdomadaire au cours de la mission chez le client Leroux et Lotz, un relevé d'heures officiel en vigueur chez le client Cofely Axima corroboré

Source officielle

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CC

soc

61372180cd580146773f44dc

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

attaqués (conseil de prud'hommes de Saint-Malo 15 décembre 1988) que, passés, le 16 juin 1984, au service de la société Negoce-bricolage "Jr-bricolage" lors de la vente à cette dernière par la société Leroy-Merlin

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a0ea1f0cdc6046d4766aee7

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 8 avril 2026 devant Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre siégeant en qualité de conseillère de la mise en état, assistée de Mme Isabelle LEROY

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200369

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

société Carrosserie Lahitette Bordeaux, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Letellier

Source officielle
?

ADLC

ADLC:13-DEX-02

droit de la concurrence

22 avril 2013

22 avril 2013

relative à la prise de contrôle exclusif d’actifs de la société Imerys TC par la société Bouyer-Leroux

Résumé IA — à vérifier
?

Avis (agent)

HATVP:2023-A-170

transparence vie publique

4 septembre 2023

4 septembre 2023

1 Avis n° 2023-170 du 4 septembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Arthur Lepel Cointet LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100492

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Leroy Merlin France, de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300445

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

Pireyre, président, Mme Leroy-Gissinger, conseiller doyen, M. Besson, conseiller rapporteur et M. Carrasco, greffier de chambre. Enoncé du moyen 10.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100695

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

X..., conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Moteurs Leroy-Somer, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Schuler Pressen GmbH, l'avis de M

Source officielle
CC

civ3

61372146cd580146773f26d7

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

incident, réunis : Attendu qu'ayant acquis de la société Trigano un pavillon construit par l'entreprise Houot suivant la conception architecturale de la société civile professionnelle Blancard de Lery

Source officielle
CC

comm

61372404cd580146774112a3

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

Lambig Briez" et "Lambig", respectivement déposées les 28 janvier 1969 et 14 octobre 1985, régulièrement renouvelées, pour désigner en classe 33 des eaux de vie et spiritueux, et la société Fisselier-Leroyer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00013

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[O] a été engagé en qualité d'employé logistique le 23 février 2018 par la société Leroy Merlin France. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93429

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

ENTREPRISE LERAY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège C/ S.A.S.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00723

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

l'employeur, l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire par jugement du 27 novembre 2019, puis la liquidation judiciaire par jugement du 28 février 2020 et désigné la Selarl Guillaume Lemercier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201003

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

C..., domicilié [...] , 6°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Charente, dont le siège est [...] , 7°/ à la société Mutuelle Leroy Somer, dont le siège est [...] , défendeurs à

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a0ff854cdc6046d478a304c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PAR MISE A DISPOSITION : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame Laurence de SURIREY, Présidente de chambre, et Mme Isabelle LEROY

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68643bab0bb2f8a66ca6483a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUGEMENT rendu par Madame LEROY-RICHARD, Vice-présidente, le premier Juillet deux mil vingt cinq, par mise à disposition au greffe Date indiquée à l'issue des débats .

Source officielle
?

ADLC

ADLC:13-DCC-101

droit de la concurrence

26 juillet 2013

26 juillet 2013

relative à la prise de contrôle exclusif des actifs "matériaux de structure" de la société Imerys TC par la société Bouyer-Leroux

Résumé IA — à vérifier
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e3034cdc6046d475d6a1d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le 29.01.2026, [V] [T] a assigné la SA Leroy [X] et la SA [N] [X] à l’audience de référés du tribunal judiciaire de Poitiers du 25.02.2026.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e693ccdc6046d47cb254c

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 20 mai 2026 devant Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre siégeant en qualité de conseillère de la mise en état, assistée de Mme Isabelle LEROY

Source officielle