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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f22321cdc6046d47fa0b6f

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

par SCP [E] ET ASSOCIES [Adresse 9]75R285) et par Me Amaël CHESNEAU [Adresse 10] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR Juges : Mme Michèle LEPOUTRE

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69ef4d10cdc6046d47b4cd0c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La société HYPNOVATION GROUP SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant en la personne de son représentant légal, assisté de Maître [P] [R], agissant à la décharge de Maître Clémence LEGOUT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1979:879

Cassation

29 mars 1979

29 mars 1979

René Bonneau Premier Président, Président, Joseph Combes Président de Chambre, Jean Leportier Conseiller, désignés comme membres titulaires par l'assemblée générale de la Cour ; "Alors qu'aux termes

Source officielle
CC

civ1

61372271cd580146773fd112

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

(Eure-et-Loir), agissant en qualité de caution solidaire de la société anonyme Cabinet Alliot-Juhel, devenue Cabinet Attali-Lecourt et associés, 3 / M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03673_20220930

Admin. Appel

30 septembre 2022

30 septembre 2022

La société Lenôtre est propriétaire d'un local situé 14 rue Lincoln dans le 8ème arrondissement de Paris.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102172_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Par un mémoire, enregistré le 25 mai 2023, la société Lenôtre déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357083146e04f531eba8

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

- En outre, la SARL LEPRETRE a permis à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01862

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

lors que ce local lui permet d'exercer normalement ses fonctions ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que jusqu'aux élections intervenues à la fin de l'année 2011, le comité d'entreprise de la société Lenôtre

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

615e0e08c25a97f0381f518b

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

LEPRETRE était emprunteuse du Crédit Maritime pour un encours total de 1.383.299 euros.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f2b203cdc6046d4707f10c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Pierre VILLAIN Mme Michèle LEPOUTRE assistés de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60797

Cassation

26 juin 2025

26 juin 2025

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 6 mai 2025, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Lenôtre, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CC

civ1

ébouter cette société de sa demande d'indemnité dirigéec/M. Maarek

61372315cd58014677405361

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lenôtre, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210676

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 OCTOBRE 2022 La société de participation financière Legout

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd98

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

Londres pour être vendus chez Christie's le 27 juin 1988, les toiles se trouvant alors chez l'entrepositaire Chenue à Paris ; que, sur la recommandation de Yvan X... au transporteur genevois Natural Lecoultre

Source officielle
CA

Chambre de la famille

6a192043cdc6046d4752aba2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

du 15 Mai 2025 APPELANTE : Madame [X] [L] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent MESNILDREY de la SCP MESNILDREY LEPRETRE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66a3eddec63cd64a75c4c720

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Dès lors que la demande nécessite d’interpréter les clauses du contrat et la volonté des parties, la demande de la SARL LENOTRE se heurte à une contestation sérieuse.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01344

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

X... a été engagé par la société Champagne veuve Lepitre pour la période du 2 juin 2008 au 15 août 2008 sans contrat de travail écrit; que les relations contractuelles ayant cessé le 4 juillet 2008, le

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

68f07c068df3795388ea9ada

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

sous le numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L10, ayant pour avocat plaidant Me Ghislain LEPOUTRE

Source officielle
TJ

Référés

68e0280174e929a9d8fbb79f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

PLATEAU DES TOURELLES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédérique LEPOUTRE de la SCP SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE D’AVOCATS LEPOUTRE, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10002

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Barincou, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Lenôtre, de la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle