contribue à l'entretien de l'enfant en proportion des besoins de celui-ci ; qu'en l'espèce, la cour d'appel s'est bornée à retenir qu'Anne, âgée de 13 ans exprimait des besoins en vêtements, sorties, loisirs

X... alors qu'il était placé en position d'astreinte, après avoir pourtant constaté que le salarié reconnaissait que l'accident avait eu lieu à un moment où il se rendait "pour loisir" chez un de ses collègues

Pont (Val-de-Marne), chemin de Halage, péniche Zélido, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (audience solennelle), au profit : 1 / de la société Centre de loisirs

Mme [L] fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors : « 1°/ que l'organisateur d'une activité de loisirs se tenant dans ses locaux est tenu d'une obligation de sécurité, et il lui incombe d'établir

conférer un caractère stable, le centre permanent ou habituel de ses intérêts ; qu'elle vise tous les intérêts des époux, sans nécessairement faire prévaloir leurs activités de la vie courante et de loisirs

Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 24-14.449 contre l'arrêt rendu le 6 mars 2024 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile - section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sports et loisirs

et Vacances dirigée par Robert Y... exploitant une agence de voyages à l'enseigne El Condor ; que, le 10 mai 1991, une somme identique a été transmise par Loisirs et Vacances en 5 chèques à la société

a tenu compte en notant l'existence d'un léger retentissement comportemental ; que toutefois, Mme Y... ne justifie, ni n'allègue de la pratique de sports à haut niveau au titre de ses activités de loisirs

Alexy, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 2005, qui, pour utilisation à des fins de loisirs d'engins motorisés conçus pour la progression

accueilli cette demande, faisant une fausse application de la loi, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la période d'essai étant suspendue pendant les congés annuels, l'employeur qui avait eu tout loisir

Buisson, administrateur au règlement judiciaire, 2 / la société Nîmes Loisirs, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre

Assurances mutuelles de France (Groupe Azur), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1995 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre), au profit : 1°/ de la société Idées Loisirs

est seule de nature à réparer le trouble causé par l'infraction et n'apparaît pas disproportionnée en ce qu'elle porte sur un local accessoire à usage de loisirs », sans répondre aux chefs péremptoires

Solotrat font grief à l'arrêt d'évaluer la parcelle expropriée en fonction de l'usage prévu au plan local d'urbanisme, en l'occurrence celui d'une parcelle naturelle à usage d'activités sportives et de loisirs

Le préjudice d'agrément est constitué par l'impossibilité pour la victime de continuer à pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive ou de loisirs. 8.

Attendu que la compagnie AGF et la société Marne loisirs font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 20 février 1996) d'avoir déclaré fondé le recours en garantie exercé par M.

Z... et Mme Y..., ès qualités de curatrice de celui-ci, font grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que l'impossibilité de poursuivre activement une activité de loisir constitue

congés payés afférents alors, selon le moyen : 1 / que l'annexe II de la convention collective nationale de l'animation n'est applicable qu'aux personnels occasionnels employés dans les centres de loisir

le conseil du prévenu ne sollicitait pas de nouveau renvoi mais faisait savoir qu'il ne plaiderait pas, faute de mandat pour ce faire ; "la Cour, après avoir constaté que Jackie X... avait eu tout loisir