société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, et de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Lucien

Lucien, - Y... Freddy, - Z...

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'assises du PUY-DE-DOME, en date du 14 juin 2000, qui, pour assassinat, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle, à 10 ans d'interdiction des droits civiques,

Lucien Y..., demeurant lotissement "Champfleury", demeurant ... à Calas-Cabriès (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre,

Lucien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 février 2004, qui, dans l'information suivie contre lui pour destruction d'un bien appartenant à autrui

Lucien, - Y...

unique de cassation, pris de la violation des articles 132-19 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Lucien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Santa Lucia, société à responsabilité limitée dont le siège social est

X... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Sandrine Y...

Lucien, - Y... Yvette, épouse Z..., - A...

X... fait grief à l'arrêt d'avoir supprimé sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Lucien à compter du 1er janvier 1999 ; Mais attendu que l'arrêt, ayant constaté que l'enfant Lucien

du 30 octobre 2007, ainsi que l'article 23 du Règlement du Conseil du 22 décembre 2000 ; Mais attendu qu'après avoir exactement énoncé que si, aux termes de l'article 23 de la Convention de Lugano, les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gnuva Lucien, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Lucienne, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2004, qui, pour abus de biens sociaux, a condamné le premier, à 4 mois d'emprisonnement

Lucienne, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE, en date du 15 décembre 1989, qui, pour complicité d'assassinat, les a condamnés chacun à 15 ans de réclusion criminelle ainsi que

Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

X... au sein de la société Imprimerie Lucien Ruel, à laquelle le syndicat CFDT a procédé le 28 janvier 2003, était frauduleuse et de l'avoir en conséquence annulée ; Mais attendu que le tribunal d'instance

#Luciano Simonella mod Europa-Kommissionen.#Sag C-164/87.