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746 résultats pour « Lucien Brun Pour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722b0cd580146774002bd

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

Lucien X..., demeurant ..., 2°/ M. Serge X..., demeurant ..., 3°/ M. Yves X..., demeurant ..., 4°/ M.

Source officielle
CC

soc

613722b2cd58014677400482

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

Lucien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Ascométal, dont le siège est ..., défenderesse à la

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007987591

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

Lucien X..., demeurant à la villa "l'Accueil", à Bias à Saint-Julien-en-Born (40170) ; M.

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6db

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Jean-Claude Bodilis, demeurant à Brest (Finistère), 4, rue Jules Lullien, 3 / M. Guy Botorel, demeurant à Plouarzel (Finistère), rue des Mouettes, "Kerescou", 4 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 20 Juillet 2007c/Monsieur X

6253ca82bd3db21cbdd8b37d

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Alexy, Lucien, Léon C/ Ministère Public Dossier no 07/00780 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...

Source officielle
TCOM

Pcl

6a049980cdc6046d479a60ef

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Bruno HENRY juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier. Le Juge Commissaire ayant fait préalablement son rapport par écrit.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00748

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

[D] et [F] ont été engagés en qualité d'ingénieurs par la société Alcatel, devenue, après sa fusion avec la société Lucent technologies, la société Alcatel-Lucent France.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102650_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

a décidé sa mutation d'office ; 2°) de condamner le centre hospitalier de Luchon à lui verser la somme de 400 euros bruts par mois en réparation de ses pertes de gains professionnels et la somme totale

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007619139

Admin. suprême

29 juillet 1983

29 juillet 1983

LUCIEN X..., BIJOUTIER, DEMEURANT 4 RUE NOTRE-DAME-DU-PORT A CLERMONT-FERRAND PUY-DE-DOME ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT EN DATE DU 9 DECEMBRE 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL

Source officielle
CC

civ3

61372173cd580146773f3db6

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Lucien Marcel René Z..., demeurant à Montfort l'Amaury Y... (Yvelines), ..., 2°/ Mme Paulette Denise Z... née X..., demeurant à Montfort l'Amaury Y...

Source officielle
CC

civ3

61372111cd580146773f0b79

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

demeurant ensemble à la Chapelle Saint Sulpice, PROVINS (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section A), au profit de : 1°) Mme Lucienne

Source officielle
CC

soc

613720cbcd580146773ee723

Cassation

3 novembre 1988

3 novembre 1988

Lucienne, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd90729

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Maelenn Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310449

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Robert Lucien W..., domicilié [...] , 77°/ M. Louis WW... W... , 78°/ Mme René W..., 79°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00424

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

groupe a déposé des offres de reprise des entreprises Baugard et Dimpre sises à Calais ; qu'en mars 2010 il a proposé la reprise partielle des actifs avec poursuite des activités des Établissements Lucien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd96a3234a12656140b702b

Appel

5 février 2020

5 février 2020

Le contrat de travail prévoit une rémunération fixe annuelle brute de 50.000€, payables en 12 mensualités de 4.166,66€ brut et 'une rémunération variable dont le montant maximum ne pourra pas dépasser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fca9

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

. épouse X... ... 97233 SCHOELCHER Représentée par Me Max MBOUHOU, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Jean-Philippe Z... ... 97233 SCHOELCHER Représenté par Me Mark BRUNO

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100097

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

Par contre, il n'a pas été possible d'évaluer les arrières fumures puisque les pailles étaient brûlées chaque année depuis de nombreuses années. " - M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d3abcdc6046d47b87d4f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

du conseil (Jgt ouv sur assignation) Numéro de Procédure collective : 2025RJ344 La SARL SYNDIMMO Numéro de rôle général : 2025F1343 DEMANDEUR Madame [K] [M] [Adresse 1] représenté(e) par Maître LUCIEN

Source officielle
CC

soc

61372219cd580146773fa387

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Lucien XW..., demeurant à Mawstadt (Moselle), ..., 22 / de M. Slimane G..., demeurant à Farebersviller (Moselle), 5/A, rue de Siam, 23 / de M.

Source officielle

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