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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722b0cd580146774002bd
7 mai 1996
Lucien X..., demeurant ..., 2°/ M. Serge X..., demeurant ..., 3°/ M. Yves X..., demeurant ..., 4°/ M.
613722b2cd58014677400482
5 juin 1996
Lucien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Ascométal, dont le siège est ..., défenderesse à la
10 SS
CETAT:CETATEXT000007987591
29 juillet 1998
Lucien X..., demeurant à la villa "l'Accueil", à Bias à Saint-Julien-en-Born (40170) ; M.
6137225fcd580146773fc6db
30 novembre 1994
Jean-Claude Bodilis, demeurant à Brest (Finistère), 4, rue Jules Lullien, 3 / M. Guy Botorel, demeurant à Plouarzel (Finistère), rue des Mouettes, "Kerescou", 4 / M.
Cour d'Appel
Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 20 Juillet 2007c/Monsieur X
6253ca82bd3db21cbdd8b37d
8 février 2008
Alexy, Lucien, Léon C/ Ministère Public Dossier no 07/00780 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...
Pcl
6a049980cdc6046d479a60ef
6 mai 2026
Bruno HENRY juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier. Le Juge Commissaire ayant fait préalablement son rapport par écrit.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00748
11 septembre 2024
[D] et [F] ont été engagés en qualité d'ingénieurs par la société Alcatel, devenue, après sa fusion avec la société Lucent technologies, la société Alcatel-Lucent France.
2ème Chambre
DTA_2102650_20231102
2 novembre 2023
a décidé sa mutation d'office ; 2°) de condamner le centre hospitalier de Luchon à lui verser la somme de 400 euros bruts par mois en réparation de ses pertes de gains professionnels et la somme totale
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007619139
29 juillet 1983
LUCIEN X..., BIJOUTIER, DEMEURANT 4 RUE NOTRE-DAME-DU-PORT A CLERMONT-FERRAND PUY-DE-DOME ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT EN DATE DU 9 DECEMBRE 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL
civ3
61372173cd580146773f3db6
4 avril 1991
Lucien Marcel René Z..., demeurant à Montfort l'Amaury Y... (Yvelines), ..., 2°/ Mme Paulette Denise Z... née X..., demeurant à Montfort l'Amaury Y...
61372111cd580146773f0b79
10 janvier 1990
demeurant ensemble à la Chapelle Saint Sulpice, PROVINS (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section A), au profit de : 1°) Mme Lucienne
613720cbcd580146773ee723
3 novembre 1988
Lucienne, demeurant ...
6253cc8cbd3db21cbdd90729
24 mai 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Maelenn Y...
ECLI:FR:CCASS:2018:C310449
6 septembre 2018
Robert Lucien W..., domicilié [...] , 77°/ M. Louis WW... W... , 78°/ Mme René W..., 79°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00424
5 mars 2014
groupe a déposé des offres de reprise des entreprises Baugard et Dimpre sises à Calais ; qu'en mars 2010 il a proposé la reprise partielle des actifs avec poursuite des activités des Établissements Lucien
Pôle 6 - Chambre 6
5fd96a3234a12656140b702b
5 février 2020
Le contrat de travail prévoit une rémunération fixe annuelle brute de 50.000€, payables en 12 mensualités de 4.166,66€ brut et 'une rémunération variable dont le montant maximum ne pourra pas dépasser
6253cc55bd3db21cbdd8fca9
6 juillet 2012
. épouse X... ... 97233 SCHOELCHER Représentée par Me Max MBOUHOU, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Jean-Philippe Z... ... 97233 SCHOELCHER Représenté par Me Mark BRUNO
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100097
28 janvier 2015
Par contre, il n'a pas été possible d'évaluer les arrières fumures puisque les pailles étaient brûlées chaque année depuis de nombreuses années. " - M.
Trib. de Commerce
69e3d3abcdc6046d47b87d4f
8 juillet 2025
du conseil (Jgt ouv sur assignation) Numéro de Procédure collective : 2025RJ344 La SARL SYNDIMMO Numéro de rôle général : 2025F1343 DEMANDEUR Madame [K] [M] [Adresse 1] représenté(e) par Maître LUCIEN
61372219cd580146773fa387
9 mars 1994
Lucien XW..., demeurant à Mawstadt (Moselle), ..., 22 / de M. Slimane G..., demeurant à Farebersviller (Moselle), 5/A, rue de Siam, 23 / de M.
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