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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210762
1 octobre 2020
1 octobre 2020
référendaire, après débats en l'audience publique du 8 juillet 2020 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210387
1 juillet 2021
1 juillet 2021
logement, après débats en l'audience publique du 26 mai 2021 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8956c
30 avril 2007
30 avril 2007
ET FLOTTES DE POUZOLS, avocats au barreau de TROYES INTIMES : Monsieur Bruno Y... ... 08200 FLOING Madame Delphine A... épouse Y... ... 08200 FLOING COMPARANT, concluant par la SCP THOMA
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad65c3cdc6046d47eeaa70
15 janvier 2025
15 janvier 2025
conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me GIRAUD-LOUIS de la SELARL CRESSARD DUTTO [I] cabinet d'avocats à [Localité 3], devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officiellesoc
61372381cd5801467740aae7
18 avril 2000
18 avril 2000
Poisot, Mme Maunand, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895ab
22 octobre 2007
22 octobre 2007
au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES INTIMES : Monsieur Gérard Y... 14 Le Mazay 08200 GIVONNE ,Madame Brigitte A... épouse Y... 14 Le Mazay 08200 GIVONNE Comparant, concluant par la SCP THOMA
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b942
21 avril 2008
21 avril 2008
, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Monsieur MANSION, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca91
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Grosse délivrée le : à : Me Thomas BAUDESSON, avocat au barreau de PARIS Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b14f
10 mars 2008
10 mars 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur MANSION, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162822d7a007b88ee15666c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
, Conseiller faisant fonction de Président, et Madame Sylvie MAUNAND, Conseiller, chargées d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
S.A. MARAVAL IMPRIMEURSc/S.A
6253c9d9bd3db21cbdd895bb
5 novembre 2007
5 novembre 2007
, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Monsieur MANSION, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e4
19 mars 2008
19 mars 2008
THOMA- LE RUNIGO- DELAVEAU- GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Maître Thierry X..., avocat au barreau de REIMS.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f95
11 juin 2007
11 juin 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves MAUNAND, Président de Chambre, et Monsieur Olivier MANSION, Conseiller, ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officiellesoc
6137239dcd5801467740c149
28 mars 2001
28 mars 2001
Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Maunand, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200377
19 mars 2020
19 mars 2020
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201262
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Pireyre, président, Mme Maunand, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Thomas, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de la SCP Boré
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210224
15 avril 2021
15 avril 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Kehler Auktions Haus, et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210757
17 octobre 2019
17 octobre 2019
procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 18 septembre 2019, où étaient présentes : Mme BROUARD-GALLET, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210758
17 octobre 2019
17 octobre 2019
procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 18 septembre 2019, où étaient présentes : Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Maunand
Source officielleCour d'Appel
SOTc/DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE L'AUBE
6253ca30bd3db21cbdd8a4b3
25 février 2008
25 février 2008
Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier lors des débats et lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.
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