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1 902 résultats pour « Marcel DOYEN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720b4cd580146773edb79

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Besançon (2e chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Daniel X..., 2°/ de Madame Jeanne C... épouse X..., demeurant ensemble à Besançon (Doubs), 66, grande rue, 3°/ de l'institution SAINT MARCEL

Source officielle

Page 6 sur 96

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CC

civ1

613721aecd580146773f6080

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Marcel X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

61372171cd580146773f3cf3

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

Marcel Z..., 2°) M. Patrick A..., demeurant ... (Loire-Atlantique), pris en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ3

61372366cd58014677409463

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Peyrat, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

61372656cd58014677424c6e

Cassation

20 avril 1995

20 avril 1995

Marcel X... électeur inscrit sur la liste électorale de la commune de Lafajolle de son recours tendant à la radiation de M.

Source officielle
CC

civ2

61372262cd580146773fc80e

Cassation

20 avril 1995

20 avril 1995

Marcel X..., domicilié ...

Source officielle
CC

civ1

61372317cd5801467740552e

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Fouret, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Aubert, conseiller rapporteur, Mme Delaroche, conseiller, M.

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f967

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

. : - que Marcel E... était atteint avant l'accident d'insuffisance respiratoire chronique, de cardiopathie et d'une artériopathie des membres inférieurs physiologiquement bien équilibrés, comme en témoignent

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00967

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Marcel X..., 2°/ M. Louis X..., 3°/ M. Christian X..., 4°/ Mme Chantal X..., épouse Y..., 5°/ Mme Josiane X..., 6°/ M.

Source officielle
CC

civ1

61372282cd580146773fdd3c

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

O..., demeurant ensemble ..., 7 / de Mme Marcelle F..., veuve A..., demeurant ..., agissant en qualité de seule et unique héritière de Mme Marcelline K... veuve F..., 8 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372242cd580146773fb809

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

Marcel Y..., 2 / Mme Marcel Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ2

61372263cd580146773fc8e6

Cassation

20 avril 1995

20 avril 1995

Marcel Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110229

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Marcel X...

Source officielle
CC

comm

61372180cd580146773f44e4

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marcelle, Berthe Y..., demeurant ... à Saint-Brieuc (Côtes d'Armor), ci-devant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300602

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Marcelis, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [...] , 2°/ M. B...

Source officielle
CC

civ1

613720f1cd580146773efae9

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Biganos (Gironde), lieudit "Caze Arnauton", Mios, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit du COMITE D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE DES AVIONS MARCEL

Source officielle
CC

comm

6137219bcd580146773f5298

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Hatoux, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Grimaldi, conseiller rapporteur, M. Nicot, Mme Pasturel, MM. Edin, Apollis, Mme Clavery, M. Lassalle, conseillers, Mme Desgranges, M.

Source officielle
CC

soc

6137216fcd580146773f3b73

Cassation

28 mars 1991

28 mars 1991

Chazelet, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Z..., Y..., Pierre, conseillers, M. Feydeau, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.

Source officielle
CC

civ1

613720f7cd580146773efe1b

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Marcel B..., domicilié à Tour d'Aigues (Vaucluse) et actuellement ... et dernièrement ...

Source officielle
CC

civ1

6137208bcd580146773eb6a7

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Jouhaud, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, M.

Source officielle