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310 résultats pour « Marie Véronique JEANNIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac8b

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN ARNAUD PETIT, avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE Maître Marc Z... ... ... 13100 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d647

Appel

8 février 2011

8 février 2011

G : 10/ 03050 Appel contre une décision du Juge des tutelles de VILLEURBANNE RG 2009/ 00390 du 15 mars 2010 APPELANTE : Melle Géraldine X..., majeure protégée née le 13 Octobre 1976 à BRON (69500

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101172

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

Rénald X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Véronique X..., épouse Y... ; Sur le moyen unique : Vu l'article 922 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d676

Appel

7 février 2011

7 février 2011

née le 14 Décembre 1976 à OYONNAX (01100) ... 01100 OYONNAX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Véronique GIRAUD, avocat au barreau de L'AIN (bénéficie d'une

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Joël Jean-Marie XBY..., demeurant ..., 757 / de M. Marc Gérard XBX..., demeurant ..., 758 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5e9

Appel

3 novembre 2010

3 novembre 2010

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 03 novembre 2010.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201588

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Hénon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de Mme H..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894d2

Appel

25 juillet 2007

25 juillet 2007

APPELANTS : Monsieur Bernard Henri X... agissant tant en son nom personnel qu'es qualités d'héritier de Mme Jeanine Z... épouse X... décédée, né le 11 Septembre 1945 à SARRIANS (84260) ... 84260

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c60

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Djaffar ACI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0689 Monsieur Maximilien Didier Jean Z... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf38

Appel

1 février 2008

1 février 2008

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE LORRAINE C / Jeannette X... épouse Y...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69a926e7cdc6046d47909403

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

DE VERSAILLES Ch civ. 1-4 construction N° RG 24/01915 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WNYU Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 19 Mars

Source officielle
CC

soc

6137232bcd58014677406538

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Jean-Marc ZF..., 100 / de M.

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff73

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

1986 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de : 1°/ Madame Claudette CZ..., demeurant rue de Montorcier à Saint-Bonnet-le-Château (Loire), 2°/ Madame Jeanne-Marie ZJ..., demeurant

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943228

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

Dominique GUILLEMOTEAU demeurant 4 résidence Moque Souris à Amponville (77760), Mme Isabelle GULESSERIAN demeurant 28 bis, rue Foch à Brie-sur-Marne (94360), Mme Jeannine YL... demeurant ..., Mme Murièle

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008089003

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Serge K..., à Mme Marie-Hélène BACCI L..., à Mme Hélène M..., à M. Jean-Claude N..., à Mme Jeannine O..., à M. Abdelatif P..., à M. Hakim Q..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86961

Appel

19 juin 2003

19 juin 2003

Jean Y... Mme Jeannette Z... épouse Y...

Source officielle
CC

soc

61372181cd580146773f451e

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Jean-Claude AA..., demeurant à Lille (Nord), ..., 5°/ de Mme Denise YO..., demeurant à Lille (Nord), 14, Square Wannoschot, 6°/ de Mme Francine AU..., demeurant à Lille (Nord), ..., 7°/ de Mme Marie-France

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c090

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Jean Philippe Y... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE C / Véronique Jeanine Z...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007852039

Admin. suprême

14 septembre 1994

14 septembre 1994

Jean XL..., demeurant ... ; - n° 131189, présentée par M.

Source officielle
CC

civ3

613723e3cd5801467740f7aa

Cassation

26 juin 2002

26 juin 2002

Paul Jean Z..., - Mme Camille Z..., épouse Jacob, - Mme Véronique Z..., épouse K..., - M. Jacques Pascal Z..., 5 / de M. Jacques Z..., demeurant 144, vieux ..., 6 / de M.

Source officielle

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