AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marbrerie Gallet Mayolle, dont le siège

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2026, Mme A..., représentée par Me Mazzoli, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet de ses demandes

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET AU TRAVAIL LES JOURS FÉRIÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ MAHOLA

prévoit le remboursement à l'assuré de dispositifs médicaux et appareils de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés ; qu'il en résulte que les achats de tapis antidérapant, de matelas

de son pouvoir souverain, la cour d'appel a constaté que le tableau litigieux, s'il reproduisait de façon quasi identique la composition iconographique de l'oeuvre attribuée en un temps au peintre Mazzola

* Condamner la SASU MACORA aux entiers dépens.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Mayoly

[T] [GV] [Z] [O]-[N] né le 26 janvier 1977 à [Localité 9] demeurant ambassade de France - [Localité 12] (JAPON) Représenté par Me Olivier MAZZOLI, membre de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat

font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH   (98) 322 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 34828/97   MAZZELLA

ses dires, " D F " ou " D Mazowa ". 10.

X..., Y... et de la société Malar, les conclusions de M.

Vu l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNE la société MAZARS à payer à M.

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1991 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), au profit de la société civile professionnelle Conquet-Massol, sise ...

François GENICON. 24/04/2025 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me MAZZOLI ; Expéditions - Me FRAIGNE ; - Copie CA ; Copie TPI Greffier lors des débats : M.

MARY LAURE GASTAUD Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Olivier MAZZOLI membre de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.

Mazel et la condamne à payer à M.

X... n'étaient pas mises en cause, faute de s'être expliqué sur les deux rapports établis ultérieurement (début 1993), par la chambre syndicale et par le cabinet Mazars, lesquels faisaient apparaitre de

[M] [I] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ

Mazzili Y... des locaux à usage commercial ; que, par acte du 16 août 1996, le preneur a renouvelé, pour 15 ans, au bénéfice de la société Camping Les Marsouins, le contrat de location-gérance du fonds

la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 mars 1991) que selon un bon de commande en date du 9 mai 1988, Mme X... a commandé à la société Extra la confection d'environ 2484 housses pour matelas