Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 3 septembre 1997, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 1992, qui, pour banqueroute, l'a condamné à la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis et 250

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1997, qui, pour détournement de gage et tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 3 décembre 2004, qui, pour recel, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement, à 5 ans d'interdiction des droits civiques, civils

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 26 juillet 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du TARN-ET-GARONNE sous l'accusation d'assassinat

Jean-Michel X..., et qu'elle n'a réparé cette erreur que le 29 juin 1988 ; qu'en se bornant à relever que M.

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Edgard, - Y...Michel

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Loiret tendant au remboursement de la pension d'invalidité qu'elle a versée à Michel

coupable d'homicide involontaire sur la personne de Nadine Y..., agent de l'Etat, a été déclaré tenu à réparation intégrale, l'arrêt attaqué a fixé à 135 568 euros le préjudice économique subi par Michel

. ; qu'il convient simplement d'ajouter que les explications de Michel Y..., au regard de sa prétendue situation de délégataire de responsabilité pénale, ne portent pas seulement sur la signature d'un

Michèle, épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 21 août 2001, qui, pour délit de fuite, violences sur agents de la force publique et infractions

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 25 novembre 1998, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue

Y... avait faussement affirmé, devant le juge civil, ne pas connaître Mme Z..., laquelle témoignait avoir personnellement effectué des remises de fonds à Michaël Y... ; que la juridiction d'instruction

IMMOBILIER, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 28 septembre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte contre Michaël

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 23 juin 1998, qui a condamné le premier, pour tentative d'escroquerie et complicité de vol aggravé, à 2 ans d'emprisonnement

Michel, contre l arrêt de la cour d appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 1998, qui, pour escroquerie et abus de biens sociaux, l a condamné à 16 mois d emprisonnement dont

Michelle, parties civiles contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 9 mars 2007, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer

: - LA SOCIETE MON LOGIS, partie civile, contre l'arrêt n° 291 de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Michel