motifs pertinents que la Cour adopte que le tribunal a exactement apprécié les faits, les a déclaré établis et leur a donné leur juste qualification pénale ; qu'il sera seulement rappelé que la Société Moko

[F] [D], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 2 avril 2015 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Savoie motors, société en nom

[T] a assigné la société Héli-Motors et son assureur, la société d'assurance mutuelle Aréas dommages, en indemnisation de ses préjudices.

au moment où le véhicule de Mme Z... était en travers de la chaussée ; que l'enquête n'a pas permis de déterminer à quel endroit précis de la chaussée se trouvait la voiture lorsque le choc avec la moto

circulation publique, les chemins ruraux précisés sur lesdites cartes et les chemins privés dont les propriétaires ont consenti à l'utilisation ; que ces exceptions doivent conduire les usagers de la moto

Kawasaki 250 cm3 qui ne lui appartenait pas et circulait à une vitesse supérieure à celle de 60 à 70km/h qu'il a déclarée aux gendarmes comme le laisse penser la course folle effectuée par la moto après

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Automobiles SP Motors et MC Motors par le groupe Ravon

X... a été celle d'un VRP mono-carte ; Mais attendu, d'une part, que selon l'article 5-1- 2 de l'accord national interprofessionnel du 3 octobre 1975, seul le représentant engagé à titre exclusif a

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1996 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de la société Angel's Motos

négoce de voitures (pièce n° 3-1) ; que la société Data Validation Services SL (DVS) vend des véhicules automobiles sur le territoire français (pièces n° 12-1 à 12-5) ; que la société Transeuropean Motor

U... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef de blessures involontaires sous l'emprise de stupéfiants, pour avoir, alors qu'il dépassait avec sa moto une automobile, blessé M. O...

existe dans la procédure des éléments contraires : témoignages quant à la poursuite des relations entre les deux hommes après l'incendie du camion de Slimane F..., aptitude de Slimane F... à piloter une moto

Patrick E... a précisé que cette moto, avait été conservée jusqu'à ce que M.

Y... n'ait pas aperçu la moto qui le précédait, que si M. X... avait circulé sur sa droite comme il le prétendait, M.

B... a été victime d'un accident en perdant le contrôle de la moto qu'il pilotait sur un chemin. 2. Ayant subi de graves blessures, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme General Motors France, dont le siège est ... au Chesnay (Yvelines

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kia Motors

de cession des actifs mobiliers et immobiliers, tout cela dans le but de s'emparer de son entreprise pour un prix dérisoire ; qu'il convient de souligner que la situation financière de la SA Provence Moto-Verte