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Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 juin 2025 : - le rapport de Mme Zettor, rapporteure, - et les observations de Me Mostefaoui substituant Me Traversini, représentant M. A.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2302607_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, première conseillère, - et les observations de Me Mostefaoui substituant Me Traversini, représentant Mme B.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2302746_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, première conseillère, - et les observations de Me Mostefaoui substituant Me Traversini, représentant M. B.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2302749_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, première conseillère, - et les observations de Me Mostefaoui substituant Me Traversini, représentant Mme B épouse C

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2205963_20250423

Administratif

23 avril 2025

Ringeval, rapporteur public, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2402789_20250116

Administratif

16 janvier 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, pour la requérante ; - le préfet des Alpes-Maritimes n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2405078_20250205

Administratif

5 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Soler, première conseillère, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, représentant Mme B.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2405247_20250626

Administratif

26 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 juin 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - et les observations de Me Mostefaoui substituant Me Traversini, représentant Mme

Source officielle

6ème chambre

DTA_2405609_20250617

Administratif

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, représentant Mme A épouse B.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2403858_20250116

Administratif

16 janvier 2025

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2407112_20250624

Administratif

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Mostefaoui, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

soc

613722bccd58014677400caf

Cassation

9 mai 1996

Mostefa X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1993 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de

Source officielle

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2505872_20251031

Administratif

31 octobre 2025

Taormina, juge des référés ; - et les observations de Me Mostefaoui substituant Me Traversini pour Mme A..., requérante, qui demande le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire, le préfet

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2500528_20250624

Administratif

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Mostefaoui, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2302473_20240924

Administratif

24 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, représentant

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2400406_20250128

Administratif

28 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sandjo, conseillère, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, représentant Mme B.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2402214_20250116

Administratif

16 janvier 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les observations de Me Mostefaoui substituant Me Traversini, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2405719_20250717

Administratif

17 juillet 2025

Taormina, président-rapporteur ; - et les observations de Me Mostefaoui substituant Me Traversini, représentant Mme B épouse A, le préfet des Alpes-Maritimes n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2500144_20250515

Administratif

15 mai 2025

Taormina, président-rapporteur, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008219927

Admin. suprême

17 mai 2006

cet agent et non son entrée au service ; qu'elle est donc au nombre des litiges sur lesquels le tribunal administratif statue en premier et dernier ressort ; que, par suite, la requête de Mme KARA-MOSTEFA

Source officielle

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