l'enseignement du vol sur la campagne ; - sous réserve qu'il en soit titulaire, de délivrer les autorisations des moyens de lancement suivantes : - autorisation par remorquage avion ; - autorisation par treuillage ; - autorisation par puissance embarquée (moto-planeur

Article Annexe 1

—

volontaire de jeux Article R. 321-28 Code des transports Demandes de carte professionnelle de conducteur de taxi Articles L. 3121-10, R. 3120-6 et R. 3121-16 Demandes de délivrance de la carte professionnelle de conducteur de transport de personnes à moto

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 13 T. nat. 92.6 CH Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme

LEGIARTI000023420422

—

taureaux. 92.6CA 1,70 Associations sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,70 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade, moto

LEGIARTI000026909531

—

taureaux. 92.6CA 1,90 Associations ou sociétés sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,50 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade, moto

Article Annexe 3

—

transcritique / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-117 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 17 décembre 2021 (NOR : TRER2137033A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe C dudit arrêté, à compter du 1 er -Moto-variateur

Page 6 · 107 résultats

← Précédent