demeurant ..., 2 / l'Union locale des syndicats force ouvrière, dont le siège est Bourse du travail, ..., en cassation d'un même jugement rendu le 13 août 1998 par le tribunal d'instance de Narbonne

Le jugement rendu le 6 juillet 2017 par le tribunal de grande instance de Narbonne énonce dans son dispositif : Condamne in solidum la SCI Atoll France et la SARL Astation à effectuer les travaux

Sur la fin de non-recevoir opposée par la commune de Narbonne : 2.

Le jugement rendu le 18 juin 2015 par le tribunal de grande instance de Narbonne énonce dans son dispositif : 'Dit bien fondé la demande d'indemnisation des ayants droits de [S] [J].

André X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mai 1994 par le conseil de prud'hommes de Narbonne (section industrie), au profit de la société Calvet, société anonyme, dont le siège

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Françoise X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de Narbonne

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Françoise Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de Narbonne

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Françoise Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de Narbonne

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Françoise Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de Narbonne

Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions de l'article 665, alinéa 2, du code de procédure pénale ; DESSAISIT le juge d'instruction au tribunal de grande instance de Narbonne

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BERGE Lucien, demeurant à Narbonne (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 octobre 1985

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Françoise X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de Narbonne

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Françoise X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de Narbonne

en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de Narbonne (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Ludivine X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Françoise X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de Narbonne

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Françoise X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de Narbonne

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Françoise X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de Narbonne

Michel X..., demeurant Le Gambetta II, ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 avril 1992 par le conseil de prud'hommes de Narbonne (section commerce), au profit de la société Gazechim, société anonyme