Codes de loi français

Article 231-2.01

Dans le cas de systèmes ne s'ouvrant pas par gravité, des dispositifs de secours seront installés à la satisfaction de l'autorité compétente pour pallier toute défaillance de la source d'énergie principale ou des dispositifs de manœuvre d'ouverture.

Article Annexe II

alimentation en air, - graissage : circuit, différents organes, - refroidissement, - évacuation des gaz brûlés, - appareils de contrôle et mesures de sécurité, - télécommandes, télécontrôles, automatismes (notions), - réducteurs, - arbres et paliers

Article Annexe IV

Vol de contrôle complet Un vol de contrôle complet comprend : - la vérification générale des performances de l'aéronef indiquées au manuel de vol (décollage, montée, palier) et du fonctionnement correct des différents systèmes, et - l'exécution des procédures

Article 6

L'instrument doit supporter l'effet de la condensation lors d'un passage, sans palier, de la température la plus basse de l'intervalle de fonctionnement en température à une température d'environ 20 °C avec une humidité ambiante de 80 %. 6.2.

Article Annexe IV

: ancrage, câbles, appuis et équilibre 12 Planchers : état, continuité et revêtement 13 2 Ossature et mécanismes : Assemblage, liaisons, soudures 21 Parallélogramme, rotor, bras 22 Axes, rotules, roulements, roues, paliers

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

Les dimensions des moyens d'évacuation doivent être calculées en fonction du nombre total de personnes susceptibles d'emprunter l'escalier et de passer par les portes, les coursives et les paliers (voir la figure 3) pour s'échapper.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

H non exigée pour les paliers à roulements.

Article ANNEXE 230-2.A.3

(A cet angle, la courbe de stabilité statique devra présenter un ou plusieurs paliers et les espaces envahis seront considérés comme inexistants dans les calculs ultérieurs.) 12.

Article Annexe 228-4.A.1

Graissage des réducteurs, inverseurs, embrayeurs et des turbocompresseurs (ne s'applique pas aux turbocompresseurs dont le système de graissage est intégré) 1° Températures : non exigée pour les paliers à roulements.

Article 1

Lorsqu'elle dépasse 4 %, un palier de repos est aménagé en haut et en bas de chaque plan incliné et tous les 10 mètres en cheminement continu.

Article 214-2.02

Les paliers seront en nombre suffisant de manière que la volée ne dépasse pas 9 m. Ils seront de dimensions appropriées et munis de protections convenables d'une hauteur minimale de 1 m. 6. L'écoutille d'accès à l'échelle doit avoir : 6.1.

Article 4

Ils transmettent les autres données de ces déclarations à la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés et ne les conservent que pendant un délai de trois mois au plus afin de pallier un éventuel dysfonctionnement de l'exploitation

Article 228-4.19

puissance égale ou supérieure à 2 500 kilowatts ou dont les cylindres ont un alésage supérieur à 300 mm doivent être équipés de détecteurs des brouillards d'huile qui peuvent se former dans le carter ou de détecteurs d'élévation de température des paliers

Article Annexe C

Le fournisseur calcule l'atténuation théorique à 300 kHz à partir de la longueur de la ligne, entre le palier du logement du consommateur et l'équipement de réseau actif le plus proche parmi ceux localisés à l'extérieur de son logement, et de sa section

Article Annexe 2

Les ventilateurs construits en acier peuvent être employés sous réserve des dispositions suivantes : Roue, arbre et volute en acier : - arbre monté sur palier à billes ou à aiguilles ; - poulies en métal. Moteur : - carter moteur en métal.

Article D321-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 28 > 96

Dans le cas où le dispositif d'aide prévu au cinquième alinéa n'a pas permis de pallier les difficultés importantes d'apprentissage rencontrées par l'élève, un redoublement peut être décidé par l'équipe pédagogique.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

commun toléré) - température à l'entrée du réfrigérant H - température à la sortie du réfrigérant (avant le retour du by-pass) B - température des paliers

Article Appendice

Lorsque les portes coupe-feu isolent les paliers d'ascenseurs, elles peuvent s'ouvrir manuellement de part et d'autre ; les personnes qui seraient isolées sur ce palier sont averties du non-arrêt de l'ascenseur et invitées à gagner l'escalier. 16.3.

Article 221-II-1/29

Tout composant essentiel qui n'existe pas en double doit avoir, aux endroits appropriés, des paliers antifriction, tels que des paliers à billes, des paliers à rouleaux ou des paliers lisses qui sont soit graissés à vie, soit munis de dispositifs de graissage