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131 résultats pour « Nicolas BOURDAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a6d

Appel

5 décembre 2005

5 décembre 2005

LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur André X... né le 08 Novembre 1931 à ST NICOLAS DE LA GRAVE (82210) et Madame Jacqueline Y... épouse X... née le 10 Mai 1934 à AGEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e53d

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, - Monsieur Dominique DEFRASNE, Conseiller, - Madame Agnès CHAUVE, Conseillère, assistés lors des débats tenus en audience publique de Madame Nicole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf7542d85a267f3c71f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Amy TABOURE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Société [6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYON, toque : 588 substitué par Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f5b

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

ESTIVAL, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Nicolas HUBSCH, avocat au barreau de REIMS, INTIMES : Monsieur Roger X... 15 rue du Relais des Postes 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE Madame Jacqueline Z

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616361d2c983b818eb76d31f

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

naissance 5] 1967 à [Localité 13] (ISLANDE) demeurant [Adresse 8] [Localité 7] Représentés par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Maître NORMAND, avocat substituant Maître Yves BOURGAIN

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bd472799a9057d5dd220

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd85079

Appel

26 juillet 2000

26 juillet 2000

ET : Monsieur Marc Y... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL LE QUEEN'S 20, Place Jean-Baptiste Durand 47000 AGEN Rep/assistant : Me MARCHI loco Me Jean-Loup BOURDIN

Source officielle
TJ

Deuxième chambre JCP

686d6b61a2273490db10a265

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, avocat au barreau de DOUAI, substitué à l’audience de plaidoirie par Maître Nicolas MORAND-MONTEIL, avocat postulantau barreau de BERGERAC, ET D’autre part, DÉFENDEURS : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1b1

Appel

13 janvier 2010

13 janvier 2010

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SELARL BIODIAG prise en la personne de son représentant légal 73 rue Marx Dormoy 34400 LUNEL Représentant : la SCP MATEU BOURDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e36

Appel

27 avril 2004

27 avril 2004

Rep/assistant : Me Jean-Loup BOURDIN (avocat au barreau d'AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de MARMANDE en date du 01 Septembre 2003 d'une part, ET : Daniel D.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64ba21e5354f98d9699d4fe3

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Vincent LIGNEY de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301170

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

A..., conseiller, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de Mme X..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bf6

Appel

25 mars 2003

25 mars 2003

Rep/assistant : Me Jean-Loup BOURDIN (avocat au barreau d'AGEN) INTERVENANTS VOLONTAIRES : A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le

Source officielle
TJ

1ère chambre

69deba00cdc6046d474010a8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE, avocats au barreau de BAYONNE, avocats plaidant, vestiaire : 157 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f42f

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

disposition :13 Mars 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c25b

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Monsieur Nicolas K... demeurant chez Monsieur André K... ..., 13200 ARLES, défaillant Monsieur L... L... demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6079a80f9ba5988459c4bbe0

Cassation

5 juin 1980

5 juin 1980

BOURDIN ET CHAUSSEE, LA S. A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163278e33484180ee7228b5

Appel

10 février 2011

10 février 2011

siège [Adresse 4] [Localité 8] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représenté par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour assisté de Maître Nicolas

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Vincent Talma, demeurant 28, rue des Bourdaidières, 37210 Rochecorbon, 108 / de Mme Véronique Théotine, demeurant 6, rue des Granges, 37190 Azay-le-Rideau, 109 / de Mme Nicole Chauviat, demeurant

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

63b7ccd46b63637c907b7ac8

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [Z] [F] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 8] - de nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Jérémie Boulaire

Source officielle

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