CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 447 résultats pour « Ohana-Zehrat »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

671894c3d8ceca1cd701936a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

LOOK'N'SPORT Ayant son siège [Adresse 4] [Localité 7] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

698ebfcdcdc6046d47283d47

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

***************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [W] [E] né le 17 Avril 1973 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Dan ZERHAT

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65c28c2ba2af13da68689dfa

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

943, dont le siège social et sis [Adresse 1], prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par son gérant Monsieur [V] [Z], Représentée par Maître Dan ZERHAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df94aaebb88318fda6b9

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

sous le numéro 352 698 369, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6711fae37603bf88a18849e9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

sous le numéro 398 972 901, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c4

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

.-95600 EAUBONNE Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Madame Muriel C...épouse D...née le 13 Septembre 1964 à Constantine

Source officielle
TCOM

Référés

69f021b2cdc6046d47c998f7

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[C] [Z] [Adresse 1] comparant par Me Valérie GOMEZ-BASSAC [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] DEFENDEUR SASU VERLAINE PARTNERS [Adresse 4] [Localité 2] [Adresse 5] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e90640cdc6046d47283b55

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JUGEMENT PRONONCE LE 8 Janvier 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SA [Adresse 1] [Adresse 2] comparant par Me Camille BRETEAU [Adresse 3] DEFENDEUR SASU ICADE PROMOTION [Adresse 4] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT

Source officielle
CA

16e chambre

650d317571dfcd8318201573

Appel

31 août 2023

31 août 2023

de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TRENTE ET UN AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68ef2c1a796eb4b74856289f

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f602611c1a56b8e1651fbb

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 , assistée de Me Henri GALIMIDI de la SELARL HM GALIMIDI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0123, S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

68f86692cb86fa851c25cb43

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L'INTERPRETATION : Monsieur [W] [N] intervenant en son nom personnel ainsi qu'en sa qualité de liquidateur amiable de la SCI [Adresse 12] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 9] Représenté par Me Sandra OHANA

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cebe9dcdc6046d47e665db

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

OHANA-ZERHAT - Me Ohana Zerhat Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 10 ème CHAMBRE JUGEMENT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68e5eff3940fdbe4ba0776b5

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 25078117 - Plaidant : Me Rudy OSSIBI, avocat au barreau d'ESSONNE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d6b

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 INTIMÉS Monsieur Jean-marie Y... né le 07 juin 1950 à LEVALLOIS PERRET 92160

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

66ab2526ba731fad7dd3551c

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

RCS de BOBIGNY sous le numéro 837 604 099, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f55a383a880008fd07d9

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 518 126 990, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f562383a880008fd07dd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 518 126 990, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f57e383a880008fd07eb

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 518 126 990, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Sandra OHANA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68885728dbf0f4a9225a76cb

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

24 juillet 1980 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentants : Me Pierre CHICHA de la SELEURL Cabinet Pierre CHICHA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0980 et Me Dan ZERHAT

Source officielle

Page 6 sur 123

← PrécédentSuivant →