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339 résultats pour « Patricia PLATEAU-MOTTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11014

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Les superviseurs et chefs de plateaux présents avaient pour consigne de ne surtout rien lui répéter de ce qui se disait.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603390fb826bcd43c6faacfe

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

En cas de fabrication pour le 3 ou le 4 , les plateaux sont disponibles le 15.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [T], au guidon de sa moto, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210129

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

J... était sur un escabeau, il mettait un spit sur un plateau à l'aide d'un pistolet, ce dernier a ripé et la victime a perdu l'équilibre, il est tombé sur le côté droit », et décrivant des « douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92776

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

né le 24 Mai 1982 à REDON (35) ... 29300 QUIMPERLE Représenté par Me Elizabeth RINCAZAUX de la SELARL PLOTEAU/ LE MAGUER/ RINCAZAUX/ LE GOFF, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de LORIENT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69f1a07acdc6046d47ee6231

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[J] a écrit au salarié le 30 juillet 2020 pour lui rappeler qu'il était positionné sur le plateau mutualisé [7] et non au bureau [6], tandis que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973ab4dcdc6046d4771aec5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En outre, il peut également continuer à utiliser la moto sauf à ressentir une gêne sur les longs trajets.

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424045

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

état du plancher ayant pour effet de réduire très fortement l'adhérence transversale des chenilles de la pelleteuse hydraulique, l'absence de 24 des 28 goupilles de verrouillage des élargisseurs du plateau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bb6

Appel

25 février 2003

25 février 2003

De son côté, Bernard Y..., prenait l initiative de citer du même chef la société de travail temporaire Inter-Participations.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f590e8bbf04ef7857c2dbb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

L’annonce diffusée par l’agence immobilière présente un bien de type T3 de 73 m² habitables, avec deux chambres et un plateau de 17 m² aménageable, pour un prix de 76.000 euros.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201421_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

, visibles depuis la plaine de Malamaire et le choix de matériaux (couleur grise, citerne enterrée, etc.) participant à l'insertion paysagère sur le plateau.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2005988_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Les requérants allèguent que l'évaluation socio-économique est insuffisante pour ne pas détailler la répartition des modes de financement du projet.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709fd5f0cfe7ae188feac8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ainsi ce vote défini tant la parcelle concernée par les travaux que leur mode de répartition.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01647

Cassation

30 septembre 2014

30 septembre 2014

décembre 2008, d'autre part, des attestations émanant de Laurence Z... épouse A... et Jacques B..., qui indiquent, la première, que c'est Johanna X... qui, le 24 décembre 2006, lui avait remis les plateaux

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02126_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

sur une surface artificialisée et imperméabilisée ; il est constitué par un bâtiment unique ; il n'existe aucune nécessité de construire sur plusieurs niveaux ; - le foncier est le même ; - des modes

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1911981_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

A C et Mme B C, représentés par Me Plateaux, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le contrat portant concession d'aménagement conclu le 4 novembre 2019 entre Nantes Métropole et la société Loire Atlantique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8adc3

Appel

27 février 2008

27 février 2008

* ** FAITS ET PROCEDURE Madame Chantal X... a été embauchée par la Polyclinique Le Languedoc en qualité de surveillante cadre de plateau technique filière S, position 3, niveau C coefficient 648

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69742eeecdc6046d4780cf5b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En l’espèce, le droit à indemnisation de la victime n’est pas sérieusement contestable au regard des circonstances de l’accident impliquant un véhicule terrestre à moteur et des dispositions de la loi

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005225_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Un formateur qui a été chargé de la formation ou de l'accompagnement d'un candidat ne peut assurer la surveillance de la session d'examen à laquelle participe ce candidat.

Source officielle
CA

1ère Chambre

677e183f25a73d43aa4ae0f1

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[R] [T] sur une partie de ce bien constituée par le lot 2 du projet de rénovation, à savoir deux demi-plateaux bruts béton à aménager en appartement, pour le prix de 1 233 000 euros, avec versement d'une

Source officielle

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