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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11014
18 novembre 2020
Les superviseurs et chefs de plateaux présents avaient pour consigne de ne surtout rien lui répéter de ce qui se disait.
Pôle 5 - Chambre 2
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19 mai 2017
En cas de fabrication pour le 3 ou le 4 , les plateaux sont disponibles le 15.
Chambre 1-6
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21 mai 2026
[P] [T], au guidon de sa moto, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210129
13 février 2020
J... était sur un escabeau, il mettait un spit sur un plateau à l'aide d'un pistolet, ce dernier a ripé et la victime a perdu l'équilibre, il est tombé sur le côté droit », et décrivant des « douleurs
Cour d'Appel
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29 septembre 2015
né le 24 Mai 1982 à REDON (35) ... 29300 QUIMPERLE Représenté par Me Elizabeth RINCAZAUX de la SELARL PLOTEAU/ LE MAGUER/ RINCAZAUX/ LE GOFF, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de LORIENT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69f1a07acdc6046d47ee6231
28 avril 2026
[J] a écrit au salarié le 30 juillet 2020 pour lui rappeler qu'il était positionné sur le plateau mutualisé [7] et non au bureau [6], tandis que M.
6973ab4dcdc6046d4771aec5
22 janvier 2026
En outre, il peut également continuer à utiliser la moto sauf à ressentir une gêne sur les longs trajets.
cr
6137263dcd58014677424045
13 juin 2006
état du plancher ayant pour effet de réduire très fortement l'adhérence transversale des chenilles de la pelleteuse hydraulique, l'absence de 24 des 28 goupilles de verrouillage des élargisseurs du plateau
6253c8efbd3db21cbdd86bb6
25 février 2003
De son côté, Bernard Y..., prenait l initiative de citer du même chef la société de travail temporaire Inter-Participations.
1ère Chambre Civile
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8 avril 2025
L’annonce diffusée par l’agence immobilière présente un bien de type T3 de 73 m² habitables, avec deux chambres et un plateau de 17 m² aménageable, pour un prix de 76.000 euros.
4ème Chambre
DTA_2201421_20240717
17 juillet 2024
, visibles depuis la plaine de Malamaire et le choix de matériaux (couleur grise, citerne enterrée, etc.) participant à l'insertion paysagère sur le plateau.
7ème chambre
DTA_2005988_20230412
12 avril 2023
Les requérants allèguent que l'évaluation socio-économique est insuffisante pour ne pas détailler la répartition des modes de financement du projet.
1ère Chambre
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10 juillet 2025
Ainsi ce vote défini tant la parcelle concernée par les travaux que leur mode de répartition.
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01647
30 septembre 2014
décembre 2008, d'autre part, des attestations émanant de Laurence Z... épouse A... et Jacques B..., qui indiquent, la première, que c'est Johanna X... qui, le 24 décembre 2006, lui avait remis les plateaux
4ème chambre
DCA_23NT02126_20250110
10 janvier 2025
sur une surface artificialisée et imperméabilisée ; il est constitué par un bâtiment unique ; il n'existe aucune nécessité de construire sur plusieurs niveaux ; - le foncier est le même ; - des modes
2ème Chambre
DTA_1911981_20230104
4 janvier 2023
A C et Mme B C, représentés par Me Plateaux, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le contrat portant concession d'aménagement conclu le 4 novembre 2019 entre Nantes Métropole et la société Loire Atlantique
6253ca61bd3db21cbdd8adc3
27 février 2008
* ** FAITS ET PROCEDURE Madame Chantal X... a été embauchée par la Polyclinique Le Languedoc en qualité de surveillante cadre de plateau technique filière S, position 3, niveau C coefficient 648
Chambre des référés
69742eeecdc6046d4780cf5b
8 janvier 2026
En l’espèce, le droit à indemnisation de la victime n’est pas sérieusement contestable au regard des circonstances de l’accident impliquant un véhicule terrestre à moteur et des dispositions de la loi
3ème Chambre
DTA_2005225_20230119
19 janvier 2023
Un formateur qui a été chargé de la formation ou de l'accompagnement d'un candidat ne peut assurer la surveillance de la session d'examen à laquelle participe ce candidat.
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7 janvier 2025
[R] [T] sur une partie de ce bien constituée par le lot 2 du projet de rénovation, à savoir deux demi-plateaux bruts béton à aménager en appartement, pour le prix de 1 233 000 euros, avec versement d'une
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