Philippe Y..., exerçant sous l'enseigne "Auto Ecole Esnault", demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre civile), au profit de Mme Catherine

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1998 par le conseil de prud'hommes de Bobigny (section commerce), au profit de la société Agirs, société anonyme, dont le

Philippe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e Chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Monsieur Philippe MAUREL et Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Madame Leila ZAIT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.

comité syndical du S.I.V.O.M. de la région de La Rochelle approuvant la révision du plan d'occupation des sols de la ville de La Rochelle, en tant que ladite révision supprime le classement en espace boisé

Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire rapporteur, M. Coeuret, conseiller, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, M. Funck-Brentano, conseillers référendaires, M.

COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Maître Philippe PARISI, avocat au barreau de TOULON INTIME Syndicat des Copropriétaires Résidence LE MARQUISIO, 6 rue des Hespérides-83140 SIX FOURS

Philippe X..., demeurant ..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Plastella SA, 3 / de Me Cosme Y..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers de la société

Philippe X..., demeurant 7/17, place de la Mairie, 57800 Cocheren, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1997 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Le commissaire de justice a constaté que le prototype de boitier qui lui a été présenté n'était pas un boîtier Georide.

DE TRANSPORTS ROUTIER ET TRANSIL C/ SAS SEASIDE SA SICOM COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU DEUX AOUT DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur Philippe

A soutient qu'il est entaché : - d'erreur de droit et d'insuffisance de motivation en ce qu'il juge qu'il n'y a pas lieu de se prononcer sur ses conclusions dirigées contre le classement en espace boisé

(PHILIPPE), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (11EME CHAMBRE) DU 4 JUIN 1975 QUI, DANS UNE POURSUITE POUR INJURES PUBLIQUES DIRIGEES CONTRE LA MEMOIRE D'UN MORT ET POUR INJURES

APPELANTE : Mademoiselle Nadia X... ... 77170 SERVON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée par Me SLIMANE avocat au barreau de Paris INTIME : Monsieur Philippe

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement du tribunal de grande instance de Caen du 30 mars 2009 ayant débouté Messieurs Philippe et Thibault X...de l'ensemble de leurs demandes ;

Philippe, demeurant ..., Boissy-aux-Cailles, La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Philippe Z..., représentant des salariés de la SARL Boulangerie Patisserie de la Vallée, demeurant ..., 4 / de Mme Anne-Marie Y...