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292 résultats pour « Philippe BONFILS »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8982b

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

************************** RG : 06 / 04446 jugement DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CREIL (REFERENCE DOSSIER No RG 05 / 00430) en date du 18 mai 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b83a16cdc6046d47dfb951

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 23 JANVIER 2025 Redressement Judiciaire : BOBBER CONCEPT (SASU) RG 2024 005894 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 16 janvier 2025 de : Monsieur Philippe

Source officielle
CC

civ1

6137231fcd58014677405b8f

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Eddy G..., demeurant Au Lac, 39240 Cornod, 5°/ de la société Vag financement, dont le siège est ..., 6°/ de Mme Andrée E..., demeurant ..., Le Bouchet, 74130 Bonneville, 7°/ de M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6801dcaf2d41c0a3fc6eca4f

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

1969 à [Localité 18] [Adresse 10] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Sophie BONFILS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110026

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Philippe Z..., domicilié [...] , 5°/ à la société D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd2

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre MARCUS, président, Monsieur Philippe BOIFFIN, conseiller, Madame Annie DABOSVILLE, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eac5

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Philippe Y..., - M. Jean-Charles Y...

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63c10584bf9fd47c90a13754

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[O] [Z] a saisi le conseil de prud'hommes de Bonneville afin de contester son licenciement et d'obtenir le versement de diverses sommes à ce titre.

Source officielle
TJ

JEX

695d64e675782d5f06006ad4

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

, Vice Présidente GREFFIER : Madame BONNEVILLE, L’affaire a été examinée à l’audience publique du 02 Octobre 2025 du tribunal judiciaire DE MARSEILLE, tenue par Madame PHILIPS, Vice Présidente juge de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b28

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

BOIFFIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fee

Appel

2 février 2006

2 février 2006

BOIFFIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88624

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

BOIFFIN, Conseiller.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9812cdc6046d47b00060

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

procédure civile) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire délivrée le 09/10/2025 à SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI & Associés Copie exécutoire délivrée le 09/10/2025 à SELARL JURISOPHIA - Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fe4

Appel

1 juin 2007

1 juin 2007

Commerce de PARIS-RG no 2006056827 rendue par Monsieur ROCHE APPELANT Maître Jean K... pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL AXEL ... 74130 BONNEVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86da1

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

Philippe Demeurant 109, Bd Voltaire - 92600 ASNIERES SUR SEINE non comparant, représenté par Maître JEANNIN Luc, avocat au barreau de PARIS B...

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cbf05d6f7f678d49046

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DGC INDUSTRIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BONNEVILLE en date du 30 Janvier 2023, RG F 21/00144 APPELANT : Monsieur [M] [K] [Adresse

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f7b3fcdc6046d477ede27

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PV EXPLOITATION FRANCE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Elodie CHOMETTE, de la SELARLU Elodie CHOMETTE, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE et Me Philippe RIGLET

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01500_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Le Faou, représentant la SAS Cornilleau. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c84b8594705dbfcca4a

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 04 Juillet 2023 N° RG 22/01850 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HDUK Décision attaquée : Ordonnance du Président du TJ de BONNEVILLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

671b35632edfb0b58c05eb9b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[C] [I] né le 24 Juin 1972 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me François-Philippe GARNIER, avocat au barreau de BONNEVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors

Source officielle

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