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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 1- A
697859c9cdc6046d47d5aec7
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Représentée par Me Clara LARTIGUE, avocat au barreau de PARIS, toque : R005 INTIMÉE S.A.S. [5] [Adresse 6] [Localité 4], dont le siège social se situe au [Adresse 7] Représentée par Me Charles PHILIP
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f8
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Philippe X...et Audrey Z...se sont mariés le 14 juin 2008 à GIVENCHY EN GOHELLE et une enfant est issue de leur union : Lisa née le 25 août 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1e
13 mars 2008
13 mars 2008
Philippe X... C / Maria Augusta Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8643d
27 février 2003
27 février 2003
LAFONTAINE RG N : 02/01189 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Février deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL
Source officiellesoc
6137238fcd5801467740b595
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Philippe YZ..., demeurant ..., 61 / M. Yves YB..., demeurant 64300 Maslacq, 62 / M. Philippe YC..., demeurant place de l'Eglise, 64170 Artix, 63 / M. Bernard YD..., demeurant ..., 64 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c168
5 juin 2008
5 juin 2008
RG N : 07 / 01265 Aide juridictionnelle-A R R E T No 569 / 08- Prononcé à l'audience publique du cinq Juin deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ,
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c188
26 juin 2008
26 juin 2008
Aide juridictionnelle RG N : 07 / 01751 - A R R E T No 782 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c6e
16 juin 2017
16 juin 2017
toque : A0124 INTIMÉS Syndicat des copropriétaires de la Résidence Parc de la Noue, Bâtiment F04, 1 à 23 rue de la noue à Bagnolet (93) pris en la personne de son administrateur provisoire Maître Philippe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00169
13 février 2013
13 février 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de chargée d'études le 2 août 2004, par la société Philip Morris
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd8769c
21 avril 2005
21 avril 2005
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le d lib r de la Cour, compos e de : Madame Simone GABORIAU, Pr sidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac7
6 septembre 2007
6 septembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 06 septembre 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/02284 Jean-Philippe X... / Marie-Rose Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff29
4 mai 2012
4 mai 2012
APPELANT : Monsieur Philippe X... ... ... 97229 LES TROIS ILETS représenté par Me Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jocelyn Y... ... 56270 PLOEMEUR
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0625DEC002773508
25 juin 2013
25 juin 2013
Zupančič, Helena Jäderblom, judges, and Stephen Phillips, Deputy Section Registrar, Having regard to the above application lodged on 4 June 2008, Having regard to the applicants’ withdrawal of the
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d0
12 avril 2012
12 avril 2012
la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT (Me Didier BOLLING) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0480) assisté de Me Pascal CORIOU (avocat au barreau de PARIS, toque : D 1983) INTIMES Maître PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd49
14 mai 2008
14 mai 2008
représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Philippe BELLANDI, avocat INTIMÉE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
635236a38c924eadffcc4764
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A] épouse [Y] née le 13 Mai 1935 à [Localité 9] - de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 8] Représentés par Me Raphaël Tachon, avocat au barreau de Boulogne sur Mer substitué par Me Philippe
Source officielleSociale E salle 4
64ae4ad2a1775905dba3bb18
7 juillet 2023
7 juillet 2023
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : MAGISTRAT HONORAIRE Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER
Source officielleSociale E salle 4
67592dde4f06387a26ce7638
18 octobre 2024
18 octobre 2024
de DOUAI) INTIMÉE : Mme [B] [E] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Fabrice DANDOY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 25 Juin 2024 Tenue par Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87364
12 janvier 2005
12 janvier 2005
Aide juridictionnelle RG N : 03/01186 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé B l'audience publique du douze Janvier deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616343fc88dc29ccde27f1dd
14 septembre 2011
14 septembre 2011
ORHAN - SETO agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Maître LEONARD Philippe
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