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153 résultats pour « Philippe DELSOL Mme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

64a50c84b8594705dbfcca4a

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Hélène PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie DURAND, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme

Source officielle

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CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

695e332975782d5f06107d5f

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En l'espèce, Mme [A] et la SELARL [9], représentée par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

631c2b08bd7923fcb00af9c3

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Elle a été reçue par Mme [S] qui assurait le remplacement de la gérante. Mme [U], informée de la venue de Mme [E] dans son salon, a écrit le soir même à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c91a3cf3eafe9fcf075e10

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69cdfb58cdc6046d47d1dff8

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

J'ai de suite écourté ma conversation téléphonique [avec Mme [G] me suis précipité dans son bureau pour lui demander de se calmer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92221

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Y...: " désolée, Philippe mais je n'avais pas vu votre mail-j'ai fait copie écran des fichiers Q4 2009 et Q1 2010 ".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01286

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Maron, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme Y..., de Me M... ,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6036c61d4673e864f087db8e

Appel

7 septembre 2015

7 septembre 2015

Adresse 1] Madame [V] [X] veuve [W] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistés de Me Pierre-Marie DURADE-REPLAT de la SCP DELSOL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6971fb7bcdc6046d473a45e8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

de chambre, et par Mme Véronique ATTA-BIANCHIN, Greffière

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9d8acdc6046d47661a27

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

- Mme [N] et Mme [U], témoignant que le 28 août 2019, M. [W] avait violemment invectivé M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64f02e5fdb41fad969879b8b

Appel

30 août 2023

30 août 2023

Philippe MICHEL, président de chambre M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02729

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Soulard, président, Mme Y..., conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6735a8f099abe87e97e05653

Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

[Y] [Z] à payer au syndicat des copropriétaires de [4] la somme de 2000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNE solidairement Mme [S] [Z] née [G] et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

652a304b7ed1ea83181123d7

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[A] et Mme [Z] ; - commis la SCP [T] Delsaux, notaires à [Localité 10], pour y procéder ; - désigné Mme Nadine Gaillou, vice président, en qualité de juge commissaire ; - dit qu'en cas d'empêchement

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d45289c7662ca2bb9c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[Z] [U] produit le témoignage de Mme [E].

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CA

6ème Chambre

68676895dd25744ff781d4ab

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assistés de Me Alexis CHABERT de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEES :

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CA

3ème chambre A

5fca81119902a770bb5f793d

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

[N] [H], Mme [T] [H] et M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

67f8b4e8b12b01e97e03d82d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

2013 entre Mme [B] et M.

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CA

Chambre sociale

644cb54656c9f0d0f8b6f219

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[N] est non vexatoire - débouté Mme [N] du surplus de ses demandes En conséquence, - débouter Mme [N] de l'ensemble de ses demandes - condamner Mme [N] à verser à la selarl [U] [S] une indemnité

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63ca42c09066fd7c90fc25ae

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le 21 janvier 2019, ce chef d'entreprise s'adressait à cette dernière par un nouveau courriel et en ces termes : 'Tu comprends que dalle, myope et sourde, désolé pour toi (...)

Source officielle