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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f66a8
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91335
27 mars 2014
27 mars 2014
Philippe Z..., M. Louis C..., Mme Colette E... épouse C..., Mme Madeleine E... épouse G..., Mme Sabine E... épouse I..., M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01319_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Domaine de Raboulet, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d5
19 mars 2008
19 mars 2008
ROUEN INTIMÉS : Monsieur Jean-Marie X... ... 66000 PERPIGNAN représenté par Me COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Blandine B..., avocat au Barreau de ROUEN Monsieur Philippe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100179
17 février 2010
17 février 2010
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Rouen, 19 mars 2008), que Raoul
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000024315853
23 juin 2011
23 juin 2011
Philippe Raoul A et Mme Yaël Élodie A, demeurant ... ; M. et Mme A demandent pour leur fille au juge des référés du Conseil d'État : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fecf
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Raoul X... ainsi que le contrat d'assurance-vie souscrit en septembre-octobre 2008, - dit que le dossier de curatelle concernant Raoul X... sera communiqué au greffe par Mme le greffier du tribunal d'instance
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007753644
21 février 1990
21 février 1990
Raoul S... deuxième adjoint au maire de la commune de Sainte-Marie, M. Jean-Georges N... troisième adjoint au maire de la commune de Sainte-Marie, M.
Source officiellecr
6137262bcd580146774237ab
23 mai 2002
23 mai 2002
six mois d'emprisonnement ; "aux motifs que "si les caractères utilisés pour l'établissement de la pièce placée sous scellé n° 5 correspondent bien à ceux de la machine à écrire en possession de Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ee74ef9f00086f6664
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président Monsieur Gilles REVELLES , conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ee74ef9f00086f6666
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président Monsieur Gilles REVELLES , conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f669c
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président Monsieur Gilles REVELLES , conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f669e
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président Monsieur Gilles REVELLES , conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU, conseiller
Source officielle11ème chambre
DTA_2400678_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Lehembre, conseiller, Mme Raoul, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2026. La rapporteure, C.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69df219ecdc6046d4747f571
9 avril 2026
9 avril 2026
des décisions prononçant la liquidation judiciaire Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de Commerce de Melun le 24 Novembre 2025 Appelante : Madame [C] [Y], représentée par Me Pierre-philippe
Source officiellecr
61372584cd5801467741e6aa
9 février 1994
9 février 1994
Philip Raoul, contre l'arrêt n° 478 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 juillet 1993 qui a rejeté sa requête en fractionnement de la peine de huit mois de suspension de
Source officiellecr
61372584cd5801467741e6ab
9 février 1994
9 février 1994
Philip Raoul, contre l'arrêt n° 479 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 juillet 1993 qui a rejeté sa requête en fractionnement de la peine de six mois de suspension de permis
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:469872.20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
suspendu l'activité de tir à longue distance sur le domaine de Raboulet et a interdit cette activité en tant qu'elle implique le survol du chemin communal n° 3 par des projectiles.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000008000255
31 mars 1999
31 mars 1999
Edouard Philippe, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d865
12 avril 2024
12 avril 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, président de chambre Mme.
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