Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 5 avril 1996, qui, dans les poursuites exercées suivies contre lui notamment pour délits d'exploitation sans autorisation

Didier X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2017, qui, pour infractions à la police de la pêche maritime, l'a condamné à 6 000 euros d'amende

Bertrand, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 8 avril 1998, qui, après condamnation d'Alain Z... et Didier A... des chefs d'abus de confiance et

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2005, qui, pour infraction à la réglementation sur l'élevage des animaux d'espèces non domestiques, l'a

Didier, - Y...

Didier, - La société ETABLISSEMENTS X..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 2001, qui, pour importations en contrebande

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 14 octobre 1994, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 15 mars 1996, qui, notamment, pour homicide et blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE LIMOGES, contre l'arrêt n° 269 de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 20 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre Pierre

Didier, - LA SOCIETE TRANSBENNES ORGANISATION TBO, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 4 juin 1998, qui, pour marchandage et travail illégal par dissimulation

Didier, - La société COGEDIPRESSE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 avril 2000, qui a condamné, les deux premiers, pour recel de violation

l'information suivie des chefs d'escroquerie, abus de confiance, faux et usage de faux et complicité, après l'exécution d'un supplément d'information et la mise en examen de Philippe Y..., Roger B..., Didier

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale, défaut de réponse aux conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé le préjudice personnel de Didier

B... comme ayant donné un coup de poing au visage de Serge Y..., celui-ci l'accusant en outre de lui avoir tiré les oreilles et de lui avoir donné un coup de pied à la tête, ce qui, pour ce dernier fait

Eric Y... attestait uniquement avoir vu un homme mesurant 1,80 mètre, habillé d'un bleu de travail de couleur verte, chaussé d'espadrilles et répondant au prénom de Didier travailler sur une presse offset

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me BLANC, de la société civile professionnelle PARMENTIER-DIDIER

balances et un carnet portant les numéros des fournisseurs hollandais ; plusieurs personnes l'ont désigné comme leur fournisseur de "drogues dures" voire comme leur initiateur ; il en est ainsi de Didier

Didier, - Y...