Section transit (GEMA 11.609) de Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire). Section transit (ESRT 2C105) d'Evreux (Eure). Service informatique du commissariat de l'air (SICA) 35.510 (Paris).

Article ANNEXE

—

Asturies) (1) Roubaix Roubaix Nord (1) : Epeule (1), Trichon, Alouette, Fresnoy, Mackellerie, Alma Gare, Fosse aux Chênes, Entrepont, Hutin, Oran, Cartigny, Cul de Four, Hommelet, Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

b) Supérieur ou égal à 1 000 m ³ mais inférieur à 10 000 m ³ D - (1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l' article L. 512-11 du code de l'environnement . 2670 Accumulateurs et piles

Article Annexe

—

petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique. 31. 2 AC Fabrication d'appareillage électrique d'installation. 31. 2 AD Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31. 4 ZA Fabrication de piles

Article ANNEXE I b

—

différents types de fondations superficielles : semelle isolée, semelle filante, massif, longrine, radier S11. 3 : Les éléments verticaux Citer et localiser les différents éléments verticaux composant une structure en béton armé : poteaux, culées, piles

Article Annexe

—

2,10 Fabrication de matériel électrique à basse tension 31. 2AD 2,20 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension 31. 2BA 2,20 Fabrication de fils et câbles isolés 31. 3ZA 2,90 Fabrication de piles

Article Annexe V

—

Fabrication de piles, accumulateurs, batteries : D610 - utilisation du mercure Tonne de mercure acheté dans l'année. 1 750 Résultat par année.

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