Route de Paris, 45410 Arthenay. 10292 7 octobre 2008 Union Santerre céréales. 2, quai du Canal, BP 76216, 80800 Corbie. 10293 7 octobre 2008 CUMA du Moulin. 30, chemin du Moulin, 97418 Plaine-des-Cafres. 10302 7 octobre 2008 CUMA Solindrois.

Article Annexe I

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l'indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite : IFD (prévue à l'article 13 de la NGAP) 3,50 3,85 4,20 4,20 Valeur de l'indemnité kilométrique : IK (prévue à l'article 13 de la NGAP) : ― plaine

Article Annexe 1

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PSY204 PSY205-Plaine de Haguenau. PSY205 PSY401-Massif central. PSY401 PSY402-Livradois-Veiay. PSY402 PSY403-Plateaux foréziens. PSY403 PSY404-Margeride. PSY404 PSY501-Préalpes du Sud.

LEGIARTI000032916796

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DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER Communes de Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine (La) (1), Crucheray (1), Mur-de-Sologne (1), Rocé (1), Roches (1), Selles-sur-Cher.

LEGIARTI000050672774

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ORANGE/SFR Rue du Bourg 834655 6577182 2023_LOT2_ZN_71_08_S1 1 Place St Germain e 834478 6576895 Rue de la Combettee 834143 6576991 Rue Adrien Arcelin 834396 6577102 2024_01_89-01 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2022_LOT4_ZN_89_05 Guillon-Terre-Plaine

Article 2-1

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Neuilly-sur-Marne, situé à la place Stalingrad, 93330 Neuilly-sur-Marne, parking provisoire de la place Stalingrad et boulevard Maurice-Berteaux inclus ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par l'établissement public territorial Plaine

LEGIARTI000028252330

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Pl@teforme de services du pays Montmorillonnais Communauté de communes du pays Loudunais Les maisons de santé : une lutte contre la désertification médicale Département des Vosges Communauté de communes du pays de la Saône Vosgienne Plaine

LEGIARTI000026841088

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TYPE MIXTE CODE Abondance 12 Bordelaise 26 Brune 21 Buffle 20 Canadienne 92 Froment du Léon 69 Gelbvieh 78 Montbéliarde 46 N'Dama 54 Normande 56 Pie Rouge des plaines 19 Rouge flamande

Article ANNEXE

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Palantine. 25444 Palise. 25445 Paroy. 25446 Passavant. 25447 Passonfontaine. 25448 Pelousey. 25449 Péseux. 25450 Pessans. 25452 Pierrefontaine-lès-Blamont. 25454 Pirey. 25455 Placey. 25458 Les Plains-et-Grands-Essarts

LEGIARTI000049827483

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Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France. Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var. Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée.

Article ANNEXE

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14036 Banneville-la-Campagne. 14046 Bavent. 14060 Bénouville. 14068 Biéville-Beuville. 14076 Blainville-sur-Orne. 14080 Le Bô. 14101 Bretteville-sur-Odon. 14106 Bréville. 14118 Caen. 14125 Cambes-en-Plaine

Article Annexe

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Cheminas. 07068 Colombier-le-Jeune. 07078 Davézieux. 07084 Eclassan. 07086 Etables. 07097 Glun. 07140 Lemps. 07152 Mauves. 07160 Monestier. 07169 Ozon. 07177 Plats. 07197 Roiffieux. 07217 Saint-Barthélemy-le-Plain

Article Annexe

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Noyal-sous-Bazouges ; Parcé ; Parigné ; Poilley ; Rimou ; Romagné ; Saint-Brice-en-Coglès ; Saint-Etienne-en-Coglès ; Saint-Georges-de-Reintembault ; Saint-Germain-en-Coglès ; Saint-Hilaire-des-Landes ; Saint-Marc-le-Blanc ; Saint-Ouen-la-Rouërie ; Saint-Rémy-du-Plain

LEGIARTI000050672764

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D1 617749 6931358 2022_LOT4_ZN_60_06_S1 1 Prêtres 618094 6931795 Eglise 618235 6931560 Bois 618262 6931059 Le Mehet 618055 6930727 2023_bis_60-02 Hauts-de-France Oise 2022_LOT4_ZN_60_07 VILLEMBRAY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Plaines

Article Annexe (Sous-partie K)

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Etre facilement accessible et utilisable à chaque poste de membre d'équipage de cabine requis situé à proximité de chaque issue, ou paire d'issues, de secours de plain-pied ; 5.

Article Annexe

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Anould ; Arrentès-de-Corcieux ; Aumontzey ; Ban-de-Laveline ; Ban-de-Sapt ; Ban-sur-Meurthe-Clefcy ; Barbey-Seroux ; Belmont-sur-Buttant ; Belval ; Bertrimoutier ; Le Beulay ; Biffontaine ; Bois-de-Champ ; La Bourgonce ; Brouvelieures ; Celles-sur-Plaine

Article 2-3

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2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés entre le boulevard Lefebvre, le boulevard Victor, la rue de la Porte-d'Issy, la rue de la Production, l'avenue Ernest-Renan, la rue Eugène-Martel et la rue de la Porte-de-la-Plaine

LEGIARTI000050066316

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Gradignan 0331636Z Lycée général et technologique Jean Moulin - Langon 0331667H Collège Robert Barrière - Sauveterre-de-Guyenne 0331668J Lycée professionnel Marcel Dassault - Mérignac 0331739L Établissement régional d'enseignement adapté de la Plaine

Article Annexe

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Saint-Dizier-les-Domaines ; 23189 Saint-Dizier-Leyrenne ; 23191 Saint-Eloi ; 23192 Saint-Etienne-de-Fursac ; 23193 Sainte-Feyre ; 23195 Saint-Fiel ; 23197 Saint-Georges-la-Pouge ; 23199 Saint-Germain-Beaupré ; 23200 Saint-Goussaud ; 23201 Saint-Hilaire-la-Plaine

Article Annexe

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Plus encore qu'en plaine, la trop forte dispersion des habitats nouveaux, généralement destinés aux loisirs ou au tourisme présente des inconvénients. Elle entraîne des difficultés pour l'agriculture.

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