, et qu'un créancier comme la SPRE, dont l'activité s'étend à l'échelon national et qui n'a pas mis en place un dispositif d'information sur ses débiteurs potentiels, ne peut reporter sur ceux ci le poids

du sac de résine en vrac accuse un poids de 5,15 kg, qu'il ajoutait que le poids total était de 254, 5 kg ; que le 14 avril 2016, le même officier de police judiciaire procédait au placement sous scellé

Shit5 : 31.30 Kg de résine de cannabis, -Shit6 : 31.40 Kg de résine de cannabis, -Shit7 : 31.15 Kg de résine de cannabis, -SHIT8 : 31.20 Kg de résine de cannabis ; qu'il précisait par ailleurs que le poids

contraires aux articles 34 de la Constitution de 1958, aux articles 4, 5, 6 et 16 de la Déclaration de 1789 et 4 de la Charte de l'environnement, en ce qu'ils ne définissent pas les déchets dont le poids

déclaré par cette société était inexact ; qu'en se bornant, pour déclarer la société Interseroh responsable, à relever d'importantes différences de poids entre celui retenu par l'huissier diligenté par

Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 1998, qui, pour défaut de publicité du prix et du poids de pains exposés à la vente, l'a condamné à 36

sorte qu'il y a lieu de craindre qu'il ne cherche à se soustraire à l'action de la justice ; que par ailleurs, il nie les faits et lors de l'audience devant la cour d'assises, il a pu voir quel était le poids

A..., propriétaires du cerf-volant qu'il manoeuvrait, étaient des pratiquants chevronnés, qu'ils avaient conscience du poids de M.

[S] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande en remboursement de la somme de 1913,60 euros de réparation du portail mis à terre en juin 2012 par la manoeuvre d'un poids lourd qui a aussi détruit la murette

X... a été embauché le 6 janvier 1989 par la société Etablissements Savio en qualité de chauffeur de poids-lourds ; que l'employeur lui ayant fait connaître par lettre du 3 février 1989 que la période

X... n'avait pas commis une faute du fait de l'utilisation, lors de l'installation, de vis de fixation hors de proportion avec la taille et le poids du chauffe-eau, alors que cette faute était susceptible

en exercice, domicilié en l'Hôtel de Ville, 20215 Porri, 2 / de Mme Simone C..., demeurant ..., 3 / de Mme Christiane B..., épouse Z..., demeurant ..., 4 / de M.

chaussée d'un vernis glissant; qu'alors que Jacques X... s'était arrêté sur la bande d'urgence pour constater l'ampleur des dégâts, un carambolage s'était produit entre douze véhicules légers et deux poids

"carcasse" c'est-à-dire le corps entier de la volaille après saignée, plumaison et éviscération et le poids "vif" de l'animal représentant un poids supérieur de 65% au poids carcasse ; que le demandeur

que, tout en contestant sa participation au trafic de cocaïne, Thierry X... avait admis avoir apporté des cachets en Corse, en soutenant qu'il s'agissait d'amphétamines prises pour lutter contre un poids

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 24 octobre 2001), la société Poirier Invacare a fait l'objet

partiel, ne saurait bénéficier de la rémunération minimale conventionnelle ainsi prévue ; qu'en jugeant le contraire, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences légales qui s'évinçaient de ses popres

[M], engagé à compter du 11 avril 2006 par la société Ciffréo Bona en qualité de chauffeur de véhicule léger, devenu le 1er septembre 2007 chauffeur poids lourd selon avenant, a été, après mise à pied