puis elle avait été contrainte d'avaler trois bouteilles d'un litre et demi d'eau salée pour brûler le démon; qu'il avait été à plusieurs reprises, appuyé sur son ventre pour éjecter le démon; que le cou

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 11 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/00342 - N° Portalis DBVK-V-B7D-N7HP

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 11 Mai 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 2014F02164 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

été invitées par l'inspection du travail à se confirmer à cette décision ; qu'il s'ensuit que c'est à bon droit que le premier juge a fait droit à la demande du syndicat CFDT, dont il a par ailleurs quantifié

VIVES EAUX Loi n° 77-1468 du30/12/1977 Copie revêtue de la formule exécutoire Le à Le à Le à Copie gratuite délivrée Le à Le à RÉPUBLIQUE

Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

avaient la quantité et la qualité requises pour qu'elle puisse bénéficier de la protection légale, Messieurs Y... et X... ayant pu, précisément, mettre en ligne la nouvelle version d' " oléron.org" dès

de LA ROCHELLE-ROCHEFORT.

de la présence d'un autre véhicule venant en sens inverse ; que c'est alors qu'il a ressenti un choc sous sa voiture affirmant qu'à aucun moment il n'avait heurté le cyclomotoriste sur son engin ni roulé

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Janvier 2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° RG : F17/00144 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 AVRIL 2022 à Me Quentin ROUSSEL la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES AD ARRÊT du : 26 AVRIL

rural et de la pêche maritime, l'agent qui constate un délit prévu et réprimé par le présent livre, en même temps qu'il transmet les pièces de la procédure au procureur de la République, en adresse copie

délivrées : CCCFE le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : Société [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Grégory KUZMA, avocat au barreau de LYON, substitué à l’audience par Me Quentin

en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Vu l'arrêt de la chambre criminelle du 23 novembre 2016, renvoyant à la Cour de justice de l'Union européenne une question

[A] veuve [N] DEFENDEURS [1] (28902001348799, 28999001789085) [2] (43507554863100) CA CONSUMER FINANCE (81657295383, 42214325384, 816616227225) Société [3] (dette de logement) Le - Copie

APPELANTS Monsieur [T] [C] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Michel ROUSSET, avocat au barreau

COMPTOIR AUTOMOBILE ROCHELAIS Loi n° 77 - 1468 du 30/12/1977 Copie revêtue de la formule exécutoire Le 28 janvier 2025 aux avocats Copie gratuite délivrée Le 28 janvier 2025 aux avocats

"La rochelle" [...] Madame Marie-Antoinette X... épouse C... "La rochelle" [...] Monsieur Olivier C... [...]