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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2406687_20250214
14 février 2025
14 février 2025
le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de déterminer les conséquences de la chute dont il a été victime le 10 août 2020 au sein de la piscine Raymond
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310257
12 mai 2021
12 mai 2021
DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 MAI 2021 1°/ la société Marlène, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Grand Hôtel Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a0
22 janvier 2003
22 janvier 2003
GOURDON, C / Raymond X...., Michèle, Marie Paule Annick Y.... épouse M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9051c
10 avril 2013
10 avril 2013
existant entre le rez-de-chaussée et le premier étage, puis par le couloir du premier étage, par l'escalier existant entre les niveaux 2 et 3 et enfin au niveau 3 par le petit palier permettant d'accéder
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY01501_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
A B, né le 24 février 1976, déclare avoir été victime le 10 août 2020 d'une chute dans des escaliers anormalement glissants et dangereux menant au plongeoir de la piscine municipale Raymond Soumet à Saint-Etienne
Source officielleciv3
613723d9cd5801467740ef47
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Louis, Raymond A..., 2 / de Mme Arlette Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les époux A... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 30 juin 2000, un
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90412
20 mars 2013
20 mars 2013
Il rappelle que Monsieur H...a donné l'autorisation de construire un escalier extérieur ainsi que son palier correspondant au Nord Est de la parcelle mais pas l'escalier de pierre bordé d'une rampe de
Source officielleciv3
61372236cd580146773fb23b
11 octobre 1994
11 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Raymonde Y..., demeurant à Montpellier (Hérault), ...,
Source officielleciv3
61372147cd580146773f27b5
3 mai 1990
3 mai 1990
Raymonde Marie-Thérèse Z..., épouse B..., demeurant actuellement chez Mademoiselle B..., ... (18ème), en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1987 par la cour d'appel de Besançon (première chambre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc3552
21 décembre 2023
21 décembre 2023
JUGEMENT: Réputé contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDEURS : Madame [R] [E] née le 26 Décembre 1939 à BORDEAUX (33000) Résidence Le Mailly 65 rue Raymond Poincaré
Source officielleciv3
61372326cd58014677406119
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Armand, Raymond X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03320
3 juin 2008
3 juin 2008
choisis Me A..., par défaut, puisque j'ai demandé initialement Me Z... et il m'a été indiqué que c'était impossible " ; que Guy Y... n'est pas le seul à avoir été privé des services de Me Z... puisque Raymond
Source officiellesoc
61372200cd580146773f964a
26 octobre 1993
26 octobre 1993
Claude X..., demeurant cité Calmette, escalier 24 appartement 231 à Frontignan (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1990 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale A), au profit
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310369
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Raymond G... une parcelle de 1 ha 00 a 01 ca cadastrée [...] ; le procès-verbal de délimitation et le document d'arpentage sont signés par M. X... (Raymond) et Mme D..., héritiers de Q...
Source officiellesoc
61372263cd580146773fc8b3
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Raymond A..., demeurant ... (Val-de-Marne), 9 / de M. Michel E..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 10 / de M. Patrick K..., demeurant ... (Val-de-Marne), 11 / de M.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddc5
21 décembre 1988
21 décembre 1988
demeurant à Fontenay le Fleury (Yvelines), ..., parc de Saint Cyr, 2°/ de Monsieur Yvon F..., 3°/ de Monsieur Michel B..., demeurant tous deux à Gentilly (Val-de-Marne), cité Chaperon Vert, escalier
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007735512
6 mars 1987
6 mars 1987
Raymond Y..., de Me Odent, avocat des Sociétés Serduco, Moser, SMAC, Anselmo et Arsol, de Me Pradon, avocat de la Société Soproci et de Me Luc-Thaler, avocat de l'entreprise Botte, - les conclusions de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02614
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Raymond X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 26 mai 2016, qui, pour harcèlement moral, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9371f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Y...à concurrence des sommes versées contre les personnes responsables du dommage ; - dit que la CPAM du Loiret est subrogée dans les droits de Raymond Y...; - dit que les fautes du docteur Mauro X...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2401460_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
A un logement pavillonnaire, type 5 situé 22 rue Raymond Boulogne à Toulouse.
Source officiellePage 6 sur 17