REYNAUD, cadre-greffière DÉBATS : À l’audience publique du 16 septembre 2025, le jugement a été mis en délibéré pour être prononcé ce jour par mise à disposition au greffe, conformément à l’article

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/07711 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2IS6 AFFAIRE : Mme [I] [X] (Me Virgile REYNAUD) C/ S.A.

En application de l’article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux conclusions quant à l’exposé détaillé des prétentions et moyens.

BRONZONI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, EXPOSE DU LITIGE Par exploît en date du 20 Février 2025 la S.A.S.

EXPOSE DU LITIGE Par acte enregistré au greffe le 23 octobre 2009, Renaud X... saisit le conseil de prud'hommes de Forbach et lui demande, dans le dernier état de ses conclusions, de   : - prononcer

Elle expose ainsi les éléments de fait nécessaires à l'identification et à la compréhension de la nature du projet d'aménagement concerné.

Il y a lieu, en revanche, de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge de l'ASA des riverains de Pyla-sur-Mer une somme de 1 500 euros au titre des frais exposés par les requérants

Renaud, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 mai 1998 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de trafic d'influence et de violations du secret

B, du BET Tiercelin et de la société Gonzalez-Reynaud à hauteur de 50%, et à la charge de la seule société Gonzalez-Reynaud à hauteur des 50 % restant ; - les autres pièces du dossier.

limitée aux désordres visés dans l’assignation, -Donner acte à la société RENAUD DUBY des protestations et réserves d’usage qu’elle formule à l’égard de la demande d’expertise.

Arrêt n° N° RG : S03 0479 Affaire : Christophe RENAUDIE c/ La S.A.R.L. U.T.S.

A le versement de la somme globale de 1 500 euros au CHU de la Guadeloupe, au titre des frais exposés non compris dans les dépens, en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Daheron, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Jany, représentant

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme demandée par l'appelant au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Martin, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Faou, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Memlouk, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Memlouk, représentant