CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 401 résultats pour « Rizzo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0826DEC001302208

Admin. suprême

26 août 2021

26 août 2021

1928 deceased on 29/08/2020     Heirs Riccardo DE RISO PAPARO 1959 Alessandro DE RISO 1969 Caterina DE RISO 1957 Francesca DE RISO 1953 Giovanna DE RISO 1972 Anna DE RISO PAPARO 1966 Caterina

Source officielle

Page 6 sur 171

← PrécédentSuivant →
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007936499

Admin. suprême

13 décembre 1996

13 décembre 1996

les 18 mars 1994 et 18 juillet 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour les communes de CHAUX-LA-LOTIERE, BOULOT, CHAMBORNAY-LES-PINS, GEZIER-ET-FONTENELAY et MONTARLOT-LES-RIOZ

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0902DEC003354704

Admin. suprême

2 septembre 2014

2 septembre 2014

Danilo Rizzi, un ressortissant italien né en 1925 et résidant à Arese. Le 3 septembre 2006, M.   Rizzi décéda. M me Carmen Frazzi, son épouse, et ses trois fils, M.   Roberto Rizzi, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a8d662e12c85000874b070

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le jugement a été notifié à la SAS Rico par lettre recommandée du 16 juin 2022 avec accusé de réception du 23 juin 2022.

Source officielle
CC

civ1

61372413cd58014677411ea2

Cassation

24 juin 2003

24 juin 2003

X... et Rico Y... en leur qualité de caution ; que MM.

Source officielle
CC

civ3

61372325cd5801467740605d

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Pierre Louis X..., demeurant ..., agissant en sa qualité d'administrateur de la société Hôtelière Risso Barberis, 3 / M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:1019DEC001393788

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

xa0;    de la requête No 13937/88                       présentée par Domenico RIZZO

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00322

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Basse, ès qualités, de la société Le Sevine et de la société FHB, ès qualités, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Rio Tinto France, l'avis de M. 

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100822

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

maison d'habitation à la SCI Riko, enfin le même jour, les contrats de prêt passés entre la SCI Riko et la caisse, qu'ayant eu une connaissance complète de l'opération réalisée par M. et Mme X... par

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c9dab039e415d932f4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

et ceux la liant à Rex Rotary, tiers à la relation avec Riso.

Source officielle
CC

civ2

60794bb99ba5988459c43bf0

Cassation

9 mars 1978

9 mars 1978

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE SUR UNE DEMANDE DE RIBO EN PAIEMENT D'HONORAIRES POUR DES ETUDES FAITES EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE POUR SABATE, UN PREMIER

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e2fc25a97f0381f531d

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

La société Rimor SPA a interjeté appel du jugement le 30 novembre 2011.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000343_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Un second mémoire en défense, présenté pour la société Riso France, a été enregistré le 25 octobre 2022, il n'a pas été communiqué.

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b93

Cassation

28 mai 1998

28 mai 1998

décembre 1991 des relevés de taxe sur le chiffre d'affaires minorés à raison de la déduction indue de la taxe se rapportant aux factures fictives de sous-traitance notamment adressées à des entreprises RG, RIZSO

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10737

Admin. suprême

13 octobre 2015

13 octobre 2015

  Riza.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2012:96

CJUE

16 février 2012

16 février 2012

#Ministero dell'Interno και Questura di Caltanissetta κατά Massimiliano Rizzo.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-249946

Admin. suprême

31 mars 2026

31 mars 2026

He was admitted to Rize L-Type Prison the following day.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61628ccf293034a8c342f6ec

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Par acte du 24 avril 2010, la Sci La Rize a consenti à la société La Plage un bail sur un local commercial voisin du précédent, moyennant un loyer mensuel de 1 200 € H.T.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00952

Cassation

8 novembre 2016

8 novembre 2016

_______________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Autocaravans Rimor

Source officielle
CC

cr

6079a8229ba5988459c4be23

Cassation

24 juin 1985

24 juin 1985

UNE SOCIETE UNIVERSAL FRESE, OU IL ETAIT ASSOCIE PAR MOITIE ET POUR LE COMPTE DE LAQUELLE IL AVAIT DEBAUCHE LE RECTIFICATEUR Z...ET LE RECTIFICATEUR AJUSTEUR A..., JUSQU'ALORS EMPLOYES DE LA SOCIETE RITO

Source officielle