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846 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2316957_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par son projet de construction du collège Claude Nicolas Ledoux situé 9 avenue Paul Langevin au Plessis-Robinson

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302061_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 août 2024, la commune du Plessis-Robinson, représentée par Me Marceau, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008246_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

C, représenté par la SCP Lbba agissant par Me Hollande, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 février 2020 par laquelle la principale du collège Romain Rolland à Plessis Robinson a infligé

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007619803

Admin. suprême

6 janvier 1984

6 janvier 1984

D'IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET DE TAXE COMPLEMENTAIRE OU D'IMPOT SUR LE REVENU AUXQUELLES IL A ETE ASSUJETTI AU TITRE DES ANNEES 1969 ET 1970 DANS LES ROLES DE LA COMMUNE DE PLESSIS-ROBINSON

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007949534

Admin. suprême

26 mars 1997

26 mars 1997

Considérant que, par délibération du conseil municipal du 10 mai 1988, la COMMUNE DE SCEAUX a organisé une consultation de promoteurs à l'effet de concevoir la zone d'aménagement concerté de l'îlot Robinson

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007784574

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

Mario X..., commandant le pétrolier "Robinson" pour avoir endommagé l'échelle de coupée placée à tribord de la forme de radoub n° 3 du port de Brest, et tendant à la condamnation de M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151186

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

aux archives départementales des Hauts-de-Seine, dans le cadre d’un projet de documentaire, sous la cote 1550 W 1-4 - Caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine, foyer maternel du Plessis Robinson

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053347860

—

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Accord portant sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Plessis-Robinson - année 2026

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051109534

—

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Accord portant sur l'Aménagement du Temps de travail de l'établissement du Plessis-Robinson -Année 2025

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036906495

—

22 décembre 2017

22 décembre 2017

ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ETABLISSEMENT DU PLESSIS-ROBINSON- ANNEE 2018

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041823362

—

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Accord portant sur l'aménagement du Temps de Travail de l'Etablissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) année 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041947674

—

24 février 2020

24 février 2020

ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DU PLESSIS ROBINSON PDC

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045085792

—

17 décembre 2021

17 décembre 2021

Accord portant sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) Année 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053712887

—

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Accord portant sur l’aménagement du Temps de Travail du Comité Social et Économique du Plessis-Robinson Année 2026

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045342691

—

3 mars 2022

3 mars 2022

Avenant à l’Accord portant sur l’aménagement du Temps de Travail du Comité Social et Économique du Plessis-Robinson Année 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043425551

—

30 mars 2021

30 mars 2021

Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement des salariés concernés par le déménagement de Saint Cloud vers Le Plessis Robinson

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043276041

—

4 février 2021

4 février 2021

Accord sur le délai de consultation du CSE relatif à la phase n°2 du projet de déménagement du site de Saint Cloud vers Le Plessis Robinson

Source officielle
TJ

Référés

6696cbc79a603a692915228d

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Résidence MARISA, 57/59 avenue du Plessis 92350 LE PLESSIS ROBINSON pris en la personne de son syndic, la société CABINET LOISELET PERE FILS ET DAIGREMONT c/ Madame [R] [L] DEMANDERESSE Syndic.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039425884

—

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections des membres du Comité Social et Economique de l'Etablissement du Plessis Robinson et centres rattachés de MBDA France

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007625525

Admin. suprême

11 mai 1988

11 mai 1988

Vu la requête, enregistrée le 14 janvier 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Jeannine X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (92350), et tendant à ce que le Conseil

Source officielle

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