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669 résultats pour « Robinsohn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007949534

Admin. suprême

26 mars 1997

26 mars 1997

Considérant que, par délibération du conseil municipal du 10 mai 1988, la COMMUNE DE SCEAUX a organisé une consultation de promoteurs à l'effet de concevoir la zone d'aménagement concerté de l'îlot Robinson

Source officielle
CE

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Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ROBINSOHN & ASSOCIES

SIREN 439499666Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

11/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ROBINSOHN & ASSOCIES

SIREN 439499666Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

11/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ROBINSOHN & ASSOCIES

SIREN 439499666Greffe du Tribunal de Commerce de paris

12/05/2024

Voir →

Dépôts des comptes

ROBINSOHN & ASSOCIES

SIREN 439499666Greffe du Tribunal de Commerce de paris

01/09/2023

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Dépôts des comptes

ROBINSOHN & ASSOCIES

SIREN 439499666Greffe du Tribunal de Commerce de paris

23/02/2022

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6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007784574

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

Mario X..., commandant le pétrolier "Robinson" pour avoir endommagé l'échelle de coupée placée à tribord de la forme de radoub n° 3 du port de Brest, et tendant à la condamnation de M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151186

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

aux archives départementales des Hauts-de-Seine, dans le cadre d’un projet de documentaire, sous la cote 1550 W 1-4 - Caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine, foyer maternel du Plessis Robinson

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053347860

—

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Accord portant sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Plessis-Robinson - année 2026

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051109534

—

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Accord portant sur l'Aménagement du Temps de travail de l'établissement du Plessis-Robinson -Année 2025

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036906495

—

22 décembre 2017

22 décembre 2017

ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ETABLISSEMENT DU PLESSIS-ROBINSON- ANNEE 2018

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041823362

—

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Accord portant sur l'aménagement du Temps de Travail de l'Etablissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) année 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041947674

—

24 février 2020

24 février 2020

ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DU PLESSIS ROBINSON PDC

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045085792

—

17 décembre 2021

17 décembre 2021

Accord portant sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) Année 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053712887

—

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Accord portant sur l’aménagement du Temps de Travail du Comité Social et Économique du Plessis-Robinson Année 2026

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045342691

—

3 mars 2022

3 mars 2022

Avenant à l’Accord portant sur l’aménagement du Temps de Travail du Comité Social et Économique du Plessis-Robinson Année 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043425551

—

30 mars 2021

30 mars 2021

Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement des salariés concernés par le déménagement de Saint Cloud vers Le Plessis Robinson

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043276041

—

4 février 2021

4 février 2021

Accord sur le délai de consultation du CSE relatif à la phase n°2 du projet de déménagement du site de Saint Cloud vers Le Plessis Robinson

Source officielle
TJ

Référés

6696cbc79a603a692915228d

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Résidence MARISA, 57/59 avenue du Plessis 92350 LE PLESSIS ROBINSON pris en la personne de son syndic, la société CABINET LOISELET PERE FILS ET DAIGREMONT c/ Madame [R] [L] DEMANDERESSE Syndic.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039425884

—

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections des membres du Comité Social et Economique de l'Etablissement du Plessis Robinson et centres rattachés de MBDA France

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007625525

Admin. suprême

11 mai 1988

11 mai 1988

Vu la requête, enregistrée le 14 janvier 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Jeannine X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (92350), et tendant à ce que le Conseil

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456551.20220503

Admin. suprême

3 mai 2022

3 mai 2022

A B a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 17 décembre 2015 par laquelle le conseil municipal du Plessis-Robinson a approuvé la révision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2211066_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Il soutient que Mme A a été relogée depuis le 15 novembre 2022, date de l'effet du bail, au 19 Avenue Charles de Gaulle à Le Plessis Robinson (92350). Le mémoire a été communiqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2406937_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

adressé un courrier au maire de la Teste-de-Buch concernant les conditions d'exécution du permis de construire modificatif 003352922K0042 obtenu par son voisin pour une construction située 5 allée Robinson

Source officielle
CC

civ1

61372353cd5801467740857b

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

. ; Attendu qu'après la mise en liquidation judiciaire de la société L'Hermitage de Robinson, qui exploitait un fonds de commerce de restaurant, dans lequel il était employé en qualité de cuisinier,

Source officielle