demeurant ..., - Madame Brigitte Z... épouse Y...

(Bouches-du-Rhône), 3°/ Mme Brigitte Z..., épouse X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ M. Jean-Pierre Z..., demeurant ...

Jean-Noël Y..., 2 / Mme Brigitte X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation de l'arrêt n° 46 rendu le 19 janvier 1998 par la cour d'appel d'Agen (première chambre), au profit de la

  L'affaire fut ensuite transmise pour raisons de compétence au tribunal de Rome.

En l'espèce, le procès verbal d'enquête dressé par la brigade de gendarmerie de BORGO établit que la distance séparant le chemin privé d'où sortait le véhicule conduit par Madame Y...et le point de choc

CONTROLE EXERCES SUR ELLE, QUI CARACTERISENT LA GARDE ; ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, ET LES PRODUCTIONS, QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CYCLOMOTEUR MONTE PAR BRIGITTE

Jean-Marc X..., demeurant ... à Maisons-Laffitte (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1993 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de Mme Brigitte X..., née Y...,

Filles de Madame Alice Y... décédée Madame Odette Rose TT... représentée par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES.

Fredy D..., demeurant ... (18ème), 7 / Mlle Brigitte Y..., demeurant chez M. Fabrice A... Santo, ... (Val-de-Marne), 8 / M.

.; Vu le jugement rendu le 15 septembre 2000 par le Tribunal de Grande Instance de RODEZ, qui l'a débouté de sa demande, ordonné le transport et le dépôt de ces biens aux archives départementales et le

-les-Roses, en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre civile, Section A), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Joël A..., Brigitte Z.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... et à M. et Mmes Y..., Brigitte et Denise Z... de leur reprise d'instance

; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Steve X... coupable des faits qui lui étaient reprochés ; "aux motifs que l'enfant (Jade) était entendue par les services spécialisés de la brigade

MONTPELLIER 1ère Chambre A ARRET DU 28 SEPTEMBRE 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/05240 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 JUIN 2014 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ

MONTPELLIER 1o Chambre Section AS ARRÊT DU 02 MARS 2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 04581 Décision déférée à la Cour : Décision du 28 mai 2014 CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE RODEZ

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte

représentée par la SCP Jean CALAS, avoué à la Cour assistée de Me Laurence LOPEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me JONQUET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame Rose

Gérard C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1998 par la cour d'appel de Versailles (3e Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Brigitte B..., épouse X..., demeurant ...

articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 OCTOBRE 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mesdames Caroline CHICLET, Conseiller et Brigitte

Lucienne F..., demeurant ..., 2°) Mme Nicole Brigitte F... épouse Bonnet Eymard, demeurant ..., 3°) M. André Edouard Z... F..., demeurant ..., 4°) M. Jean-Pierre G..., demeurant chez M.