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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
61372347cd58014677407b08
15 juin 1999
15 juin 1999
Roger Z..., 2 / Mme Jeannine Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1996 par la cour d'appel de Riom (1re Chambre civile), au profit : 1 / de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301580
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Roger-Louis X..., qui pouvait engager seul la SCI avait excédé ses pouvoirs, et d'autre part, que celui-ci, qui avait assuré l'essentiel des apports, à partir de 1995, gérait seul les biens de la SCI sans
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300025
5 janvier 2010
5 janvier 2010
Roger Y..., accord qui a entraîné le transfert de propriété.
Source officielleciv1
61372174cd580146773f3e01
18 juin 1991
18 juin 1991
Z... a, par acte notarié du 10 janvier 1979, cédé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180b
18 juin 2014
18 juin 2014
Roger E..., Mme Pascale B... épouse G... et M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300517
12 mai 2015
12 mai 2015
Roger Y... et Mme Mélanie Z... (les époux Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baec
24 janvier 2008
24 janvier 2008
DEMANDEUR SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur Roger X... né le 10 Mai 1928 à BIDOS (64), demeurant ...
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5e6
2 juillet 1998
2 juillet 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301489
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Roger X..., la référence dans le congé au seul article 15- I de la loi du 6 juillet 1989 est erronée dès lors que la SCI entend se prévaloir des dispositions de l'article 13, a, de cette même loi ; que
Source officielleciv1
613720dacd580146773eef44
2 mai 1989
2 mai 1989
Roger, demeurant ... Saint-Martin, Saint-Ismier (Isère), 4°/ de Monsieur Roger C..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b757
26 mai 2008
26 mai 2008
Roger B...un immeuble à usage de garage, situé sur la commune de Balnot- sur- Laignes (10), lieudit Bas de la Herse, cadastré section AB no 176 d'une contenance de quatre- vingt- huit centiares.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c0
10 juin 2008
10 juin 2008
& CROZAT, devenue la SCP CROZAT- PIERLOT -ROGE, - ordonner la jonction de l'assignation en intervention forcée avec la présente procédure, -déclarer commun et opposable à la SCP CROZAT- PIERLOT- ROGE
Source officielleciv1
613720cecd580146773ee8b2
6 juillet 1988
6 juillet 1988
B..., de Me Roger, avocat de la Banque franco-portugaise, les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
6163f88952184c47dc90bae2
9 février 2010
9 février 2010
Dans sa motivation, le premier juge retient que le titre exécutoire, l'acte notarié de prêt ne concerne que la SCI MYMO qui admet avoir reçu les fonds hors la comptabilité du notaire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101274
17 décembre 2008
17 décembre 2008
Z... en l'absence de toute justification à ce titre ; que l'existence du mandat de gestion litigieux ne peut pas davantage se déduire du refus opposé par Monsieur Roger Z... de produire les comptes de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00498
3 juin 2009
3 juin 2009
000 francs remboursable en une échéance unique le 5 juillet 1991 ; que par acte notarié du 3 juillet 1991, Roger X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f3
21 mai 2014
21 mai 2014
Roger Z... et Mme Renée A... divorcée Z..., est, en l'espèce, une action en revendication de propriété sur une bande de terre litigieuse.
Source officielleciv1
61372361cd580146774090a4
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Roger, avocat des époux Y..., de Me Balat, avocat des époux X.
Source officielleciv1
61372315cd580146774052e0
30 juin 1998
30 juin 1998
Guérin, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme Y..., de Me Roger, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372287cd580146773fe0c7
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des époux Z..., de Me Roger, avocat de
Source officiellePage 6 sur 53