nuit et d'un très probable défaut d'éclairage public, de la difficile visibilité de la remorque barrant la chaussée, cet obstacle pouvait être vu largement à temps et ce d'autant plus que la Toyota roulait

A..., passager du véhicule taxi, a confirmé que celui-ci roulait tranquillement et que c'était l'autre automobiliste qui était venu les percuter, ce que d'ailleurs avait reconnu Patrice X... lui-même ;

Faisant valoir qu'en dépit de défaillances mineures relevées lors du contrôle, son véhicule ne roulait plus à l'issue de celui-ci et avait dû être confié à un garagiste, Mme [P] a assigné la société Auto

des faits de Daniel X... est constante, peu important que la seconde analyse n'ait pas été pratiquée par un biologiste figurant sur la liste des experts ; qu'il est également établi que Daniel X... roulait

[H], la cour d'appel a retenu que, dès lors qu'il roulait sur la troisième voie de circulation en partant de la droite lorsque son véhicule victime d'une avarie s'était mis à ralentir, il avait commis

A et celles de Me Bus, se substituant à Me Roufiat. Considérant ce qui suit : 1. M.

blessée, le 26 février 2010, à la suite de la collision avec un bus de la Régie des transports poitevins « Vitalis » (la société Vitalis), assurée auprès de la société SMACL assurances (l'assureur) qui roulait

. ; que la vitesse excessive de la moto est caractérisée par le fait que, après freinage sur 14 mètres, celle-ci a rattrapé le véhicule Opel qui roulait à 80 km/ h, a heurté ce véhicule à l'arrière

X..., l'arrêt énonce que les déclarations de l'unique témoin de l'accident, automobiliste qui circulait derrière le motocycliste, selon lesquelles celui-ci roulait sur la ligne médiane et à une vitesse

matériel de contrôle dont il ne peut ignorer l'existence ; qu'en retenant à l'appui de sa décision que les données relevées à partir du chronotachygraphe du salarié, ayant permis de démontrer qu'il roulait

[E] avait commis une faute en tentant de remonter dans un train qui roulait vers sa prochaine destination, à une allure d'au moins 7 km/h et dont les portes étaient fermées ; qu'elle soulignait que cette

véhicule ; selon le témoin, Degery la voiture avait une "allure assez vive car il déplaçait derrière lui de la fumée" ; ce témoin a précisé "à mon avis l'accident est du au fait que l'automobiliste roulait

infraction alors qu'un seul procès-verbal figure au dossier (arrêt attaqué p. 3, alinéa 5) ; que les constatations personnellement effectuées par les agents verbalisateurs, selon lesquels le véhicule roulait

. ; que Benjamin X..., non conscient de sa dangerosité au volant ce jour là, n'hésite pas à mettre en cause le comportement au volant et la vitesse de cet automobiliste qui roulait dans son couloir et

., il ressort des pièces produites et des débats que Joseph X... a entamé sa manoeuvre perturbatrice après avoir laissé passer trois véhicules ; qu'il n'a pas vu arriver celui de la victime ; qu'il roulait

conditions très obscures ce soir-là, leurs auteurs avaient allumé, comme le prévenu, leurs feux de croisement dès 19 h 30 pour l'un, et dès 19 h 50 pour l'autre, et ce, à la différence de la victime qui roulait

Z..., cycliste ; que, selon les témoins de l'accident, un groupe de quatre cyclistes, dont la victime, roulait en groupe, de front pour deux d'entre eux ; qu'arrivé à leur hauteur et sans doute gêné par

a été blessé ; Attendu que, pour réduire d'un tiers le droit à indemnisation de la victime, les juges du fond, après avoir analysé les circonstances de l'accident et constaté que l'automobiliste roulait