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1 551 résultats pour « Rudy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68e958043ea43407b910c79b

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Madame [C] [P] née le 27 Juillet 2007 à [Localité 17] [Adresse 8] [Localité 4] non comparante, représentée par Me Rudy

Source officielle

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TJ

JLD

68e958083ea43407b910c81b

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Madame [K] [H] épouse [F] née le 31 Mars 1961 à [Localité 11] (94) [Adresse 1] [Localité 5] non comparante, représentée par Me Rudy

Source officielle
TJ

REFERES

68e7a53c033cf481c39a490d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le huit octobre deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66beeb7fc631919b5dc6a6b2

Appel

15 août 2024

15 août 2024

[R] [H] né le 19 octobre 1977 à [Localité 1], de nationalité tunisienne ayant pour conseil en première instance, Me Rudy Parienti, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle
TJ

REFERES

6a10b220cdc6046d479c308a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le vingt mai deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2018:82

CJUE

21 février 2018

21 février 2018

Rudy Matzak.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce podaná Cour du travail de Bruxelles.

Source officielle
TJ

REFERES

69d6c835cdc6046d4791be24

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le un avril deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
TJ

REFERES

69d6c85ecdc6046d4791c1ac

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le huit avril deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7c6

Appel

21 mai 2012

21 mai 2012

débats par l'employeur, émanant de Dominique A..., Emmanuel X..., Sandrine B..., tous trois employés par la société CROIXDIS qu'une altercation a eu lieu le 9 septembre 2008 entre Monsieur Y... et " Rudy

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

686c0bd3dd7001754d61a763

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

COMMERCIALE GENERALE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT du 07 Juillet 2025 Rôle : N° RG 23/01040 - N° Portalis DBW2-W-B7H-LXEI DEMANDEUR A L’INCIDENT : Grosses délivrées le à - Maître Rudy

Source officielle
TJ

REFERES

6966b082cdc6046d472f00e0

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le sept janvier deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
TJ

REFERES

697bdeb6cdc6046d472ce7af

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le sept janvier deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
TJ

REFERES

68658bc172b7e1b6bf1de588

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DE CARPENTRAS O R D O N N A N C E A l'audience publique des référés tenue le deux juillet deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008044345

Admin. suprême

29 octobre 2001

29 octobre 2001

Rudy X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01891

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Rudy W..., Jean-Michel XX..., Jacques P..., Louis YY..., Mmes Christine G..., épouse ZZ..., Marie-Pascale Z..., épouse SS... , Frédérique Z..., épouse AA..., Denyse BB..., veuve Z..., Ginette CC..., Sylvie

Source officielle
TJ

REFERES

69d6c845cdc6046d4791bf6b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le huit avril deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e142

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Emile Eloi X... et Mme Chantale Brice Y... sont issus les enfants Rudy, né le 16 juin 1997 et Lauriane, née le 14 janvier 2000.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00105_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

B), de meilleures fonctionnalités intérieures et un plus grand respect de l'enveloppe du bâtiment originel par le projet de la société Rudy Ricciotti et autres. 10.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162853ac10e2193c5780992

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

La société RUDIS a-t-elle qualité pour agir et dans quelle mesure' g.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6824781dc057dee7918

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

SOURCING AERO&ENERGY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 5 B avenue de l'Esc Normandie Niémen 31700 BLAGNAC Représentée par Me Ruddy

Source officielle