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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720e4cd580146773ef3f2
24 avril 1989
24 avril 1989
PAS-DE-CALAIS (CRAMA), dont le siège est à Arras (Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1988 par la cour d'appel de Douai (3ème chambre), au profit : 1°) de Monsieur Serge
Source officielleTrib. de Commerce
69f9cfcccdc6046d47a790f6
23 avril 2026
23 avril 2026
affaire par assignation en date du 23 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jacques DELILLE, Président, - Monsieur Didier
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d2b7cdc6046d47a7cdcd
23 avril 2026
23 avril 2026
affaire par assignation en date du 24 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jacques DELILLE, Président, - Monsieur Didier
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d355cdc6046d47a7d7af
23 avril 2026
23 avril 2026
SUC, Juge, * Monsieur Pierre-Henri PACAUD, Juge, assistés de : * Monsieur Serge SUPERCHI, greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente décision : Le débiteur
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d3efcdc6046d47a7e476
23 avril 2026
23 avril 2026
SUC, Juge, * Monsieur Pierre-Henri PACAUD, Juge, assistés de : * Monsieur Serge SUPERCHI, greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente décision : Le débiteur
Source officielle1re Chambre C
60376037d861133d87439c44
2 avril 2015
2 avril 2015
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007729891
3 juillet 1987
3 juillet 1987
Didier X..., demeurant à "Quartier du Serre" à La Motte 83920 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 9 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif de Marseille a, sur
Source officielleciv3
61372164cd580146773f35d2
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Serge Y..., demeurant à Reims (Marne), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv2
613720d6cd580146773eecea
30 mars 1989
30 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Didier Y..., demeurant à Gontaud de Nogaret (Lot-et-Garonne),
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101181
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Serge AA..., domicilié [...] , 29°/ M. Didier BB..., domicilié [...] , 30°/ M.
Source officiellesoc
613721c2cd580146773f6f80
24 juin 1992
24 juin 1992
Didier AF..., demeurant à Henin Beaumont (Pas-de-Calais), ..., 97°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92318
22 avril 2015
22 avril 2015
L'affaire a été fixée à l'audience du 24 Mars 2015, en application de l'article 905 du Code de Procédure Civile, Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Serge
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b765
8 novembre 2007
8 novembre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 NOVEMBRE 2007 No 2007 / Rôle No 06 / 14053 Didier X... C / Denis Y...
Source officiellesoc
6137236fcd58014677409b84
2 février 2000
2 février 2000
Didier, demeurant ..., 8 / Sur le pourvoi n° H 98-44.489 formé par M. Bruno F..., demeurant ..., 9 / Sur le pourvoi n° G 98-44.490 formé par M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f9cfaccdc6046d47a78ebe
23 avril 2026
23 avril 2026
affaire par assignation en date du 11 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jacques DELILLE, Président, - Monsieur Didier
Source officielleTrib. de Commerce
69f9cfefcdc6046d47a7931e
23 avril 2026
23 avril 2026
affaire par assignation en date du 20 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jacques DELILLE, Président, - Monsieur Didier
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d296cdc6046d47a7cbd7
23 avril 2026
23 avril 2026
affaire par assignation en date du 23 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jacques DELILLE, Président, - Monsieur Didier
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d309cdc6046d47a7d2fe
23 avril 2026
23 avril 2026
affaire par assignation en date du 02 avril 2026 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jacques DELILLE, Président, - Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14a
16 avril 2010
16 avril 2010
Serge Z... ... ... 97200 FORT DE FRANCE non représenté Maître Didier Y..., associé de la SELAS Y...-A..., Administrateur Judiciaire pour M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10518
23 mai 2017
23 mai 2017
Serge Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 septembre 2015 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Sitram
Source officiellePage 6 sur 57