La SAS Solomy a par conséquent, été assujettie à des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés au titre de l'exercice clos en 2016.

David Horn Solomon — 800 000 €

pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Solo

1992 ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1351 du Code civil ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que l'Imprimerie A... a conclu avec la société Soloma

pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Cauval Industries, dont le siège est ..., 2 / la société anonyme Parfifal, dont le siège est ..., 3 / la société anonyme Fimmopress, anciennement Sogamur

X... avait négligé de visiter les clients implantés dans certains départements comme le Cher, l'Indre et Loire et la Sarthe ; qu'il n'avait pas visité le client Solma malgré les instructions de son employeur

: Sur le pourvoi formé par Mme Agnès X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section C), au profit de la société Soloma

Z..., qui avait pris possession de la terre à cette date, était fondé à invoquer la possession "solo animo" antérieure, la cour d'appel a violé les articles 2234, 2235 et 2262 du Code civil ; Mais attendu

personnel variables, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), dans le litige l'opposant à la société La Solo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soloma, société anonyme dont le siège

l'arrêt attaqué, qu'après la mise en redressement judiciaire de la Société européenne de location de véhicules et de matériels industriels (la Selvmi), prononcée par jugement du 16 mars 1990, la société Soloma

était également une manifestation concrète de sa répugnance qu'il n'a pu ignorer ; sa seule résistance physique à une agression qu'elle ressentait comme encore plus insupportable et violente (la sodomie

suivre contre Y... du chef de viol ; "aux motifs que, "le 12 janvier 1997, X... déposait plainte à l'encontre de son concubin, Y..., affirmant avoir été victime, le matin même, à leur domicile, d'une sodomie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Solo, société à responsabilité limitée

En ce qui concerne les tentatives de sodomie, X... a donné également des précisions sur la façon dont il s'approchait de B..., sur leurs positions respectives et sur la durée des actes.

Y... est le gérant et dont les associés sont la société Socom, détenue à 100 % par M. et Mme X..., et la société Cofimmover, détenue par la société Socom ; que l'administration fiscale a estimé que l'opération

domicilié [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° Q 20-17.044 contre l'arrêt rendu le 16 mars 2020 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige les opposant à l'association Aéroclub de Sologne

Daniel Y..., droguiste, demeurant ..., 2°) La Société anonyme Solmur, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Solo azur de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigée

(Loiret), 3 ) l'Entreprise Solemo, dont le siège est ... (Indre), 4 ) la compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est ...