CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

174 résultats pour « Sophie BAYARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00163_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00362_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00963_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Hervé Suxe, représentant Mme A et de Me Violaine Lacroix, représentant le centre hospitalier universitaire de Rouen.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA02025_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01980_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Bertrand Baillard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA01714_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00857_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01733_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01844_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Justine Chochois, substituant Me Jean-François Ségard, représentant le centre hospitalier régional universitaire de Lille.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02134_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA02046_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Luiza Gabour, pour la SAS Polyclinique du Parc. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA02047_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Luiza Gabour, pour la SAS Polyclinique du Parc. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

21e chambre

64a7b2643bcaf505db696ba9

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Societé NIMROD INDUSTRIES [Localité 4] anciennement dénommée CGA [Localité 4] N° SIRET : 390 026 458 [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par : Me Sophie

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00032_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Bertrand Baillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2024. Le président-rapporteur, Signé : F.-X. Pin Le président de chambre, Signé : M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01758_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

Bertrand Baillard, premier conseiller ; - M. Jean-François Papin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2024. Le rapporteur, Signé : J.-F.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00550_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01207_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01383_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Sarah Moscardini, représentant le centre hospitalier de Valenciennes. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02167_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA00038_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Emilie de Boussiers substituant Me Philippe de la Brosse, représentant la région Hauts-de-France et celles de Me Virginie Chanel substituant

Source officielle

Page 6 sur 9

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.