Codes de loi français

Article Annexe V

NORVEGIEN CN FRA000722243 VILOU CN FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article 110.2

Navire neuf : tout navire dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent à partir de la date fixée dans l'arrêté prescrivant le règlement particulier le concernant ou, à défaut, à partir de la date de son entrée en vigueur

LEGIARTI000050066316

- Marseille 7e Arrondissement 0132207D Collège Massenet - Marseille 14e Arrondissement 0132208E Collège Marcel Pagnol - Martigues 0132217P Collège Mont Sauvy - Orgon 0132310R Collège Gyptis - Marseille 9e Arrondissement 0132313U Collège Stéphane

Article 211-2.03

Ces données, calculées à l'assiette de projet en fonction du tirant d'eau moyen sous quille, doivent permettre la détermination des tirants d'eau extrêmes et de la stabilité initiale du navire.

Article 223 a-I/02

grande vitesse construits ou faisant l'objet de réparations, modifications ou transformations d'importance majeure au 1er janvier 1996 ou ultérieurement satisfont aux prescriptions des règles X/2 et X/3 de la convention SOLAS de 1974, sauf : - si leur quille

Article 229-II-1.10

Compartimentage Aux fins du présent article et des suivants, l'expression "la Convention" désigne la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS), en vigueur à la date de la pose de la quille du navire, et les

Article Annexe 130-A.1

- les particularités du navire et utilisation envisagée et, dans le cas d'un navire existant ou subissant une modification importante, l'origine du navire ; - la date de signature du contrat de construction ou d'achat ; - la date prévue de pose de quille

Article 211-1.02

Ces données, calculées à l'assiette de projet en fonction du tirant d'eau moyen sous quille, doivent permettre la détermination des tirants d'eau extrêmes et de la stabilité initiale du navire. 4.2. Déplacement par centimètre d'immersion. 4.3.

Article 221-II-1/07-2

représentant la probabilité selon laquelle les espaces situés au-dessus du compartimentage horizontal ne seront pas envahis. vm = v(Hj, n, m, d) - v(Hj, n, m-1, d)) dans laquelle : Hj, n, m-1 est la hauteur la plus faible au-dessus du tracé de la quille

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

Date de pose de la quille. 10. Date prévue de mise à l'eau. 11. Date souhaitée de mise en service. 12. Date souhaitée de délivrance des titres de sécurité. 13. Société de classification. 14.

Article 221-II-2/1

Aux fins du présent chapitre : .1 L'expression "navires construits" désigne les navires dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent ; .2 L'expression "tous les navires" désigne les navires, de quelque type que ce soit

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

guitares, accordéons par exemple). 94-01 à 94-05 Tous produits de ces positions. 95-04 Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Jusqu'au canton de [Quil]lan inclusivement. AVEYRON. Lot Depuis Entraigues jusqu'à la limte du département du Lot. Néant. BOUCHES-DU-RHONE. Durance Sur tout son cours jusqu'à la limite du département du Vaucluse.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Date de pose de la quille. 10. Date prévue de mise à l'eau. 11. Date souhaitée de visite de mise en service. 12. Date souhaitée de délivrance des titres de sécurité. 13. Société de classification. 14.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Toutefois, les amendements au recueil adoptés après le 1er juillet 2002 s'appliquent uniquement aux navires dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent à la date à laquelle les amendements entrent en vigueur ou après

Article 230-2.09

Ces données, calculées à l'assiette de projet en fonction du tirant d'eau moyen sous quille, doivent permettre la détermination des tirants d'eau extrêmes et de la stabilité initiale du navire.

Article Annexe Ib

mises à disposition - chariot(s) transpalette(s) à conducteur porté ou préparateurs de commandes au sol (levée inférieure ou égale à 1 mètre) - véhicule réel ou simulé - aire d'évolution banalisée - équipements pour matérialiser les circuits (plots et quilles

Article ANNEXE 3

670780246 670014604 EHPAD ST CHARLES PA 237,00 237,00 GRAND EST 673 670787787 670014604 EHPAD SAINT JOSEPH PA 346,20 346,20 GRAND EST 673 670787894 670006469 EHPAD EMMAUS KOENIGSHOFFEN PA 644,47 644,47 GRAND EST 673 670790112 670792340 EHPAD STEPHANIE

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Date de pose de la quille. 10. Date prévue de mise à l'eau. 11. Date souhaitée de visite de mise en service. 12. Date souhaitée de délivrance des titres de sécurité. 13. Société de classification. 14.